Denis Bouad
Denis Bouad
65 interventions, environ 18 291 mots du 19/01/2021 au 10/11/2026.
Débats
- Questions orales : Entretien et nettoyage des cours d’eau — 10/11/2026
- Améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics : Vote sur l’ensemble — 01/06/2026
- Questions orales : Financement des maisons des adolescents — 19/05/2026
- Loi de finances pour 2026 : Cohésion des territoires (suite) — 05/12/2025
- Défaillances d’entreprises : Débat interactif — 29/04/2025
- Souveraineté alimentaire et agricole : Article 10 (suite) — 11/02/2025
- Crise agricole : Débat interactif — 08/10/2024
- Questions orales : Situation financière des établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes — 04/06/2024
- Face à la prédation du loup, comment assurer l’avenir du pastoralisme ? : Débat interactif — 16/01/2024
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation de la filière vitivinicole — 13/12/2023
- Loi de finances pour 2024 : Après l’article 12 — 27/11/2023
- Loi de finances pour 2024 : Article 11 — 27/11/2023
- Loi de finances pour 2024 : Après l’article 11 — 27/11/2023
- Loi de finances pour 2024 : Article 12 — 27/11/2023
- Rôle des maires dans l’attribution des logements sociaux : Article unique — 10/10/2023
- Rôle des maires dans l’attribution des logements sociaux — 10/10/2023
- Accession à la propriété : Débat interactif — 10/10/2023
- Questions orales : Accompagnement des communes pour la réhabilitation des ponts — 04/07/2023
- Protéger les logements contre l’occupation illicite : Article 1er A — 14/06/2023
- Protéger les logements contre l’occupation illicite : Discussion générale (suite) — 14/06/2023
- Protéger les logements contre l’occupation illicite : Article 4 — 14/06/2023
- Protéger les logements contre l’occupation illicite : Article 2 ter — 14/06/2023
- Questions orales : Défense du pluralisme associatif dans le secteur sanitaire et social — 21/03/2023
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Amendements identiques de suppression de l’article — 07/03/2023
- Protéger les logements contre l’occupation illicite : Article 1er A (suite) — 02/02/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Rapport de la fondation abbé pierre — 01/02/2023
- Protéger les logements contre l’occupation illicite : Discussion générale (suite) — 31/01/2023
- Loi de finances pour 2023 : Cohésion des territoires — 02/12/2022
- Questions orales : Mise en œuvre de solutions pour accompagner l’agriculture face aux conséquences du changement climatique sur la ressource en eau — 29/11/2022
- Questions d’actualité au Gouvernement : Fiscalité des sdis — 20/07/2022
- Outils de gestion des risques climatiques en agriculture : Vote sur l’ensemble — 24/02/2022
- Outils de gestion des risques climatiques en agriculture : Article 5 bis A (nouveau) — 08/02/2022
- Outils de gestion des risques climatiques en agriculture : Article 3 ter (nouveau) — 08/02/2022
- Outils de gestion des risques climatiques en agriculture : Discussion générale (suite) — 08/02/2022
- Outils de gestion des risques climatiques en agriculture : Vote sur l’ensemble — 08/02/2022
- Crise du logement que connaît notre pays et manque d’ambition de la politique de la ville : Débat interactif — 04/01/2022
- Favorisation de l’habitat en zones de revitalisation rurale : Article 2 — 08/12/2021
- Favorisation de l’habitat en zones de revitalisation rurale : Article 1er — 08/12/2021
- Favorisation de l’habitat en zones de revitalisation rurale — 08/12/2021
- Impact de la réduction de loyer de solidarité (RLS) sur l’activité et l’avenir du logement social — 05/05/2021
- Questions d’actualité au Gouvernement : Soutien de l’état aux agriculteurs (iii) — 14/04/2021
- Questions orales : Risques pesant sur une réouverture rapide de la ligne de la rive droite du rhône — 13/04/2021
- Comment construire plus et mieux en France ? : Débat interactif — 02/03/2021
- Questions orales : Prise en compte des projets d’aménagements structurants dans le plan de relance — 19/01/2021