Jacques Berthou
Jacques Berthou
80 interventions, environ 25 883 mots du 07/04/2009 au 17/06/2014.
Débats
- Questions orales : Obligation de distillation des sous-produits viniques — 17/06/2014
- Politique de développement et de solidarité internationale — 26/05/2014
- Politique de développement et de solidarité internationale : Article 8 bis (nouveau) — 26/05/2014
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Article 14 — 10/12/2013
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Demande de réserve — 21/10/2013
- Ėlection des sénateurs : Article 3 — 18/06/2013
- Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale — 28/05/2013
- Autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées au Mali — 22/04/2013
- Journée nationale de la Résistance : Article 1er — 28/03/2013
- Débat sur la politique étrangère — 19/02/2013
- Questions orales : Difficulté d'application du décret du 16 août 2011 relatif aux nouvelles règles d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés — 20/11/2012
- Débat sur les inondations dans le Var et le sud-est de la France en novembre 2011 — 19/11/2012
- Débat sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales — 03/10/2012
- Traité d'amitié et de coopération avec la République islamique d'Afghanistan — 18/07/2012
- Questions d'actualité au Gouvernement : Croissance — 23/02/2012
- Questions orales : Augmentation du nombre d'enfants en grande difficulté — 17/01/2012
- Questions orales : Inégalité des moyens concernant la réussite scolaire en milieu rural — 17/01/2012
- Loi de finances pour 2012 : Action extérieure de l’État — 29/11/2011
- Sapeurs-pompiers volontaires — 06/07/2011
- Sapeurs-pompiers volontaires : Article 13 ter — 06/07/2011
- Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive — 01/03/2011
- Débat sur le schéma national des infrastructures de transport (suite) : Débat interactif et spontané — 15/02/2011
- Débat sur des questions de politique étrangère — 18/01/2011
- Réforme des retraites : Article 32 (suite) — 19/10/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 2 — 29/09/2010
- Questions orales : Dysfonctionnements de la caisse d'assurance maladie des industries électrique et gazière — 28/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité — 27/09/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels avant le chapitre Ier (avant l’article 1er AA) — 29/06/2010
- Questions orales : Déduction fiscale des cotisations à des associations d'anciens combattants — 15/06/2010
- Questions orales : Application du nouveau dispositif sur les droits de mutation — 15/06/2010
- Agents sportifs : Article 1er — 27/05/2010
- Situation de la gendarmerie nationale : Discussion de la question — 19/05/2010
- Questions orales : Conduite de véhicule agricole par des employés communaux — 18/05/2010
- Questions cribles thématiques : Politique industrielle — 11/05/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Article 5 (suite) — 02/02/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Article 1er (suite) — 26/01/2010
- Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels avant l’article 51 — 03/12/2009
- Questions orales : Attribution de logements sociaux — 17/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 9 — 08/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales : Articles additionnels avant l’article 1er (suite) — 03/11/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Article 4 — 14/10/2009
- Engagement national pour l'environnement : Article 27 (suite) — 29/09/2009
- Engagement national pour l'environnement : Article 27 — 29/09/2009
- Engagement national pour l'environnement : Articles additionnels après l'article 23 — 29/09/2009
- Engagement national pour l'environnement : Article 25 — 29/09/2009
- Engagement national pour l'environnement : Article 2 — 16/09/2009
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : Article 2 (suite) — 16/07/2009
- Débat sur l'organisation des collectivités territoriales : III. – Débat interactif et spontané — 30/06/2009
- Accord avec la Guinée sur la promotion et la protection réciproques des investissements — 07/04/2009