Jean-Paul Amoudry
Jean-Paul Amoudry
187 interventions, environ 50 881 mots du 28/04/2004 au 10/04/2014.
Débats
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 1er (suite) — 10/04/2014
- Consommation : Article 62 bis — 29/01/2014
- Questions d'actualité au Gouvernement : Conséquences économiques et sociales du calendrier scolaire — 14/11/2013
- Accès au logement et urbanisme rénové : Article 4 — 23/10/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 31 (suite) — 04/06/2013
- Questions orales : Dispositions fiscales en faveur de la construction de logements sociaux — 04/06/2013
- Création des zones d'exclusion pour les loups — 30/01/2013
- Questions orales : Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire — 18/12/2012
- Majoration des droits à construire : Article additionnel après l'article 1er — 29/02/2012
- Agents contractuels dans la fonction publique — 25/01/2012
- Premier usage illicite de stupéfiants — 07/12/2011
- Débat sur la couverture numérique du territoire — 12/10/2011
- Questions orales : Désertification médicale — 11/10/2011
- Questions orales : Réforme du classement des hébergements touristiques — 21/06/2011
- Questions orales : Réforme du classement des meublés de tourisme — 08/03/2011
- Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure — 08/02/2011
- Défenseur des droits — 01/02/2011
- Responsabilité pénale des personnes atteintes d'un trouble mental — 25/01/2011
- Loi de finances pour 2011 : Article 61 — 06/12/2010
- Réforme des retraites : Article 27 ter A — 18/10/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Article 1er (suite) — 28/09/2010
- Nouvelle organisation du marché de l'électricité : Articles additionnels après l'article 1er — 28/09/2010
- Questions orales : Compensation-relais pour 2010 — 28/09/2010
- Questions orales : Scolarisation des enfants handicapés en haute-savoie — 06/07/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Article 7 — 01/07/2010
- Questions orales : Réforme du classement des meublés de tourisme — 15/06/2010
- Droit à la vie privée à l’heure du numérique : Article 3 — 23/03/2010
- Droit à la vie privée à l'heure du numérique — 23/03/2010
- Récidive criminelle : Article 5 bis — 17/02/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Article 13 — 03/02/2010
- Réforme des collectivités territoriales : Article 7 — 02/02/2010
- Simplification et clarification du droit : Article additionnel après l'article 44 — 25/03/2009
- Simplification et clarification du droit : Article 47 — 25/03/2009
- Questions orales : Avenir des actions éducatives complémentaires de l'enseignement public — 03/03/2009
- Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement : Article 26 — 03/02/2009
- Démocratie sociale et temps de travail : Discussion générale (suite) — 17/07/2008
- Démocratie sociale et temps de travail : Article 1er — 17/07/2008
- Modernisation des institutions de la ve république : Article 31 — 24/06/2008
- Questions orales : Avenir de l'hôtellerie familiale en Haute-Savoie — 06/05/2008
- Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 40 nonies — 10/12/2007
- Politique énergétique de la France — 15/06/2006
- Questions orales : Compétences des conseils généraux en matière d'accueil des élèves dans les collèges — 11/04/2006
- Organismes génétiquement modifiés : Articles additionnels après l'article 16 ou après l'article 21 — 23/03/2006
- Organismes génétiquement modifiés : Article additionnel après l'article 21 — 23/03/2006
- Organismes génétiquement modifiés : Article 14 — 22/03/2006
- Organismes génétiquement modifiés : Article 13 — 22/03/2006
- Organismes génétiquement modifiés : Article 12 — 22/03/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Articles additionnels après l'article 8 bis — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme — 21/02/2006
- Diverses dispositions relatives au tourisme : Article 14 — 21/02/2006