Josiane Costes

Orateur
JC

Josiane Costes

Interventions 320du 18/10/2017 au 08/07/2020
Mots, environ 64 917

Débats

DébatDate
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions
Questions d’actualité au gouvernement : Fracture numérique
Débat sur le bilan de l’application des lois : Débat interactif
Mineurs vulnérables sur le territoire français : Article 4
Mineurs vulnérables sur le territoire français
Mineurs vulnérables sur le territoire français : Article 12
Mineurs vulnérables sur le territoire français : Article 10
Mineurs vulnérables sur le territoire français : Article additionnel après l’article 1er
Mineurs vulnérables sur le territoire français : Article 13
Mineurs vulnérables sur le territoire français : Article 3
Mineurs vulnérables sur le territoire français : Article 14
Mineurs vulnérables sur le territoire français : Article 6
Mineurs vulnérables sur le territoire français : Article 1er
Mineurs vulnérables sur le territoire français : Article 15
Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne : Discussion générale (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Lignes aériennes d’aménagement du territoire
Accélération et simplification de l’action publique : Article 39
Accélération et simplification de l’action publique : Article additionnel après l’article 14
Questions orales : Suppression de la dérogation à la demande d’entente préalable dans le cantal
Questions d’actualité au Gouvernement : Internats d’excellence
Droit à l’erreur des collectivités locales : Article additionnel après l’article unique
Droit à l’erreur des collectivités locales
La laïcité, garante de l’unité nationale : Conclusion du débat
Avenir des transports express régionaux : Débat interactif
Lutte contre les contenus haineux sur internet : Article 6 bis AA (nouveau)
Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et mandat des membres de la Hadopi : Article unique
Loi de finances pour 2020 : Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
Loi de finances pour 2020 : Article 78 ter (nouveau)
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 78 quater
Loi de finances pour 2020 : Articles additionnels après l’article 78
Loi de finances pour 2020 : Cohésion des territoires (suite)
Questions orales : Possibles suppressions de lignes de trains
Questions orales : Création d’un registre des malformations congénitales et des cancers
Loi de finances pour 2020 : Immigration, asile et intégration
Loi de finances pour 2020 : Administration générale et territoriale de l’État
Pour répondre à l’urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto-trains et les Intercités de nuit
Délégations parlementaires aux droits des enfants
Violences au sein de la famille : Articles additionnels après l’article 2
Violences au sein de la famille : Article 1er
Violences au sein de la famille : Article 2
Violences au sein de la famille
Violences au sein de la famille : Articles additionnels après l’article 2 quater
Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l’éducation : Demande de renvoi à la commission
Questions d’actualité au Gouvernement : Éco-contribution des lignes aériennes d’aménagement des territoires
Changement d’assurance emprunteur : Article 4
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Explications de vote sur l’ensemble
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Articles additionnels après l’article 11
Questions orales : Réforme des établissements et services d’aide par le travail
Répression des entraves à des libertés, des évènements et des activités autorisés par la loi