Michel Billout

Orateur
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Michel Billout

Interventions 808du 09/11/2004 au 12/07/2017
Mots, environ 348 560

Débats

DébatDate
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Articles additionnels après l’article 7 bis (précédemment réservés)
Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 10
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2016
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016 : Débat interactif et spontané
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016
La France et l’Europe face à la crise au Levant
Questions d'actualité au Gouvernement : Accord commercial entre le canada et l'union européenne
Convention fiscale avec la Colombie
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 27 bis
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Articles additionnels après l'article 29 ter
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2016 : Débat interactif et spontané
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 (suite)
Questions d'actualité au Gouvernement : Moyens accordés à la justice
Questions d'actualité au Gouvernement : Accord entre l'union européenne et la turquie
Protection de la Nation : Article 1er (suite)
Traité de coopération en matière de défense avec le Mali
Conséquences du traité transatlantique pour l’agriculture et l’aménagement du territoire
Accord commercial Union européenne-Colombie et Pérou
Accord de coopération entre l’Union européenne et le Viêt Nam
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 : Débat interactif et spontané
Loi de finances pour 2016 : Action extérieure de l’État
Questions orales : Fusion des hôpitaux de nemours, montereau et fontainebleau
Loi de finances pour 2016 : Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers
Soutien au plan d'électrification du continent africain
Débat sur le thème « la politique étrangère de la France : quelle autonomie pour quelle ambition ? »
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 : Débat interactif et spontané
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Explications de vote sur l’ensemble
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Article 6
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 20
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 13
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 25
Débat préalable à la réunion du conseil européen des 25 et 26 juin 2015 (suite)
Accord France–États-Unis relatif à la Lutte contre la criminalité grave et le terrorisme
Questions d'actualité au Gouvernement : Chiffres du chômage
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 28
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 26
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 36 ter
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 25
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 23
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 4
Accord d'association Union européenne et communauté européenne de l’énergie atomique–Ukraine
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 86
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 47
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 49
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 43 bis
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 43 ter
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 43 C
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 43 quater
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 25 bis C