René Danesi

Orateur
RD

René Danesi

Interventions 133du 29/10/2014 au 21/07/2020
Mots, environ 32 016

Débats

DébatDate
Questions orales : Application du droit local aux communes des départements du haut-rhin, du bas-rhin et de la moselle
Gestion des conséquences de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen : Débat interactif
Questions orales : Taxe d’habitation des locaux d’associations à but non lucratif
Questions d’actualité au Gouvernement : Études de médecine : numerus clausus
Bioéthique : Article 15
Bioéthique : Article 14
Bioéthique : Articles additionnels après l’article 1er
Bioéthique : Article 1er
Lutte contre les contenus haineux sur internet : Article 1er
Gratuité totale dans les transports collectifs : Débat interactif
Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Articles additionnels après l’article 11 quinquies
Collectivité européenne d’Alsace
Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 20 et 21 juin 2019
Accords avec la Suisse et le Luxembourg
Clarification et actualisation du règlement du Sénat
Zone euro : Débat interactif
Création de l’Office français de la biodiversité : Article 3 (suite)
Collectivité européenne d’Alsace : Article 3 (suite)
Collectivité européenne d’Alsace : Articles additionnels après l’article 3
Collectivité européenne d’Alsace : Vote sur l’ensemble
Collectivité européenne d’Alsace : Article 1er (suite)
Collectivité européenne d’Alsace : Question préalable
Collectivité européenne d’Alsace : Article 1er
Croissance et transformation des entreprises : Articles additionnels après l’article 8
Croissance et transformation des entreprises : Article 9
Suppression de surtranspositions de directives européennes : Vote sur l’ensemble
Suppression de surtranspositions de directives européennes
Préjudice représenté pour les entreprises françaises par la surtransposition du droit européen en droit interne
Accord avec l'Autriche sur la réadmission des personnes en situation irrégulière
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 28 (suite)
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2018
Nouveau pacte ferroviaire : Discussion générale (suite)
Libre-échange entre l’Union européenne, l’Australie et la Nouvelle-Zélande
Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : Articles additionnels après l’article 1er
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : Article 1er
Maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes : Article unique
Droit à l'eau potable et à l'assainissement
Droit à l'eau potable et à l'assainissement : Article 2
Agir avec pragmatisme et discernement dans la gestion de l'eau
Questions orales : Conduite de tracteurs communaux
Égalité et citoyenneté : Article 35 (suite)
Égalité et citoyenneté : Article 35
Égalité et citoyenneté : Article 33
Égalité et citoyenneté : Article 29 (précédemment réservé)
Égalité et citoyenneté : Article 17 bis
Égalité et citoyenneté : Article 20
Égalité et citoyenneté : Article 16 bis
Égalité et citoyenneté : Article 15 decies