Toine Bourrat
Toine Bourrat
48 interventions, environ 13 523 mots du 16/03/2021 au 05/07/2023.
Débats
- Sécurisation et régulation de l’espace numérique : Vote sur l’ensemble — 05/07/2023
- Sécurisation et régulation de l’espace numérique : Article 22 — 05/07/2023
- Sécurisation et régulation de l’espace numérique : Organisation des travaux — 04/07/2023
- Majorité numérique et lutte contre la haine en ligne : Article 6 — 29/06/2023
- Bourses d’études et parent en situation de handicap : Vote sur l’ensemble — 30/05/2023
- Harcèlement scolaire : quel plan d’action pour des résultats concrets ? — 11/04/2023
- Mixité sociale à l’école : Débat interactif — 01/03/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Attractivité du métier d’enseignant — 08/02/2023
- Droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique (suite) — 01/02/2023
- Loi de finances pour 2023 : Écologie, développement et mobilité durables — 02/12/2022
- Combat contre le harcèlement scolaire : Question préalable — 17/02/2022
- Restitution ou remise de biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites — 15/02/2022
- Combat contre le harcèlement scolaire : Après l’article 1er — 27/01/2022
- Combat contre le harcèlement scolaire : Discussion générale — 27/01/2022
- Combat contre le harcèlement scolaire : Après l’article 3 ter — 27/01/2022
- Combat contre le harcèlement scolaire : Après l’article 4 bis — 27/01/2022
- Combat contre le harcèlement scolaire : Article 4 bis — 27/01/2022
- Financement de la sécurité sociale pour 2022 : Après l’article 53 — 12/11/2021
- Harcèlement scolaire et cyberharcèlement — 07/10/2021
- Volontariat des sapeurs-pompiers : Article 25 bis — 23/09/2021
- Volontariat des sapeurs-pompiers : Articles additionnels après l’article 17 — 22/09/2021
- Œuvres culturelles à l’ère numérique — 21/09/2021
- Questions orales : Interdiction de l’écriture dite inclusive — 13/07/2021
- Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification : Article additionnel après l’article 15 — 09/07/2021
- Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification : Articles additionnels après l’article 2 — 08/07/2021
- Suivi des condamnés terroristes sortant de détention — 25/05/2021
- œuvres culturelles à l’ère numérique — 20/05/2021
- œuvres culturelles à l’ère numérique : Article 1er — 20/05/2021
- Questions d’actualité au Gouvernement : Attentat à rambouillet — 05/05/2021
- Sécurité globale : Article 5 — 16/03/2021