Aymeri de Montesquiou

Orateur
AD

Aymeri de Montesquiou

Interventions 1 331du 08/04/2004 au 02/06/2015
Mots, environ 321 865

Débats

DébatDate
Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
Débat sur l'influence de la France à l'étranger
Questions orales : Constructibilité de parcelles d'une carte communale situées en zone d'appellation d'origine protégée
Autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en Irak
Reconnaissance de l'État de Palestine
Loi de finances pour 2015 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural
Loi de finances pour 2015 : Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État
Loi de finances pour 2015 : Action extérieure de l’État
Loi de finances pour 2015 : Immigration, asile et intégration
Loi de finances pour 2015 : Article 30 et participation de la france au budget de l’union européenne
Débat sur l'action de la France pour la relance économique de la zone euro
Orientation des finances publiques et Règlement du budget de l'année 2013
Loi de finances rectificative pour 2014
Projet de loi relatif à la Délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2014 : Débat interactif et spontané
Questions cribles thématiques : Territoires ruraux et réforme territoriale
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié
Questions cribles thématiques : Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Questions d'actualité au Gouvernement : Annonces du président de la république sur les engagements budgétaires
Questions cribles thématiques : Devenir des élections prud'homales
Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République
Avenir et justice du système de retraites : Article 20
Loi de finances rectificative pour 2013
Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
Loi de finances pour 2014 : Vote sur la seconde délibération et sur l’ensemble de la première partie
Loi de finances pour 2014 : Article 41 et participation de la france au budget de l’union européenne
Loi de finances pour 2014 : Article 23
Loi de finances pour 2014 : Article 31
Loi de finances pour 2014 : Articles additionnels après l’article 23
Loi de finances pour 2014 : Article 10
Loi de finances pour 2014 : Articles additionnels après l’article 12
Loi de finances pour 2014 : Articles additionnels après l'article 7 quater (suite)
Loi de finances pour 2014 : Articles additionnels après l’article 2
Loi de finances pour 2014 : Article 3
Loi de finances pour 2014
Loi de finances pour 2014 : Organisation de la discussion
Loi de finances pour 2014
Débat sur la politique d’aménagement du territoire
Questions d'actualité au Gouvernement : Dotations aux collectivités territoriales
Questions cribles thématiques : Politique énergétique européenne
Débat préalable à la réunion du conseil européen des 24 et 25 octobre 2013
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au Parlement européen
Séparation et régulation des activités bancaires
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013 : Débat interactif et spontané
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite)
Séparation et régulation des activités bancaires : Article 6
Séparation et régulation des activités bancaires : Article 7
Séparation et régulation des activités bancaires : Article 4 bis