Bernard Seillier
Bernard Seillier
546 interventions, environ 103 775 mots du 13/05/2004 au 02/07/2008.
Débats
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l'article 9 — 02/07/2008
- Droits et devoirs des demandeurs d'emploi — 25/06/2008
- Droits et devoirs des demandeurs d’emploi : Vote sur l’ensemble — 25/06/2008
- Questions d'actualité au Gouvernement : Situation des chrétiens d'irak — 29/05/2008
- Traité de Lisbonne — 07/02/2008
- GRENELLE DE L'INSERTION — 17/01/2008
- Loi de finances pour 2008 : Article 54 — 30/11/2007
- Loi de finances pour 2008 : Travail et emploi — 30/11/2007
- Financement de la sécurité sociale pour 2008 : Article 46 (suite) — 16/11/2007
- Financement de la sécurité sociale pour 2008 : Article 35 — 15/11/2007
- Financement de la sécurité sociale pour 2008 : Article 39 — 15/11/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Maisons de l'emploi — 15/11/2007
- Financement de la sécurité sociale pour 2008 : Article 31 — 15/11/2007
- Financement de la sécurité sociale pour 2008 : Article 14 — 14/11/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Lutte contre l'exclusion — 18/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article 40 — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Vote sur l'ensemble — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article 20 — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article 22 — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article 26 bis — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article 28 — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article additionnel avant l'article 20 — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article 27 — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article 37 — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article 38 — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article 39 — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article 21 — 17/10/2007
- Lutte contre la contrefaçon : Article 24 — 17/10/2007
- Immigration, intégration et asile : Article 21 — 04/10/2007
- Droit au logement opposable : Article 6 MG — 22/02/2007
- Droit au logement opposable — 22/02/2007
- Organisation du recours aux stages : Explications de vote — 13/02/2007
- Protection de l'enfance : Article 3 quater — 12/02/2007
- Protection de l'enfance : Article 22 — 12/02/2007
- Droit opposable au logement : Article 9 — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Article 8 — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Article 7 (suite) — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Article additionnel après l'article 7 (priorité) — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Article additionnel avant l'article 6 ou avant l'article 9 — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Articles additionnels après l'article 9 — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Article 6 — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Vote sur l'ensemble — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Intitulé du projet de loi — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Articles additionnels avant l'article 7 — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Articles additionnels après l'article 6 — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Articles additionnels avant l'article 6 — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Article additionnel après l'article 8 — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Division additionnelle après l'article 5 — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Article additionnel après l'article 5 (précédemment réservé) (suite) — 01/02/2007
- Droit opposable au logement : Articles additionnels après l'article 5 — 01/02/2007