Claude Dilain
Claude Dilain
1 046 interventions, environ 93 435 mots du 03/11/2011 au 17/02/2015.
Débats
- Questions orales : Décalage entre perception du revenu et versement des cotisations au régime social des indépendants — 17/02/2015
- Questions orales : Accessibilité des élèves avec chiens-guides et d'assistance — 17/02/2015
- Transition énergétique : Article 14 — 13/02/2015
- Accord local de répartition des sièges de conseiller communautaire — 05/02/2015
- Questions cribles thématiques : Situation de l’emploi — 05/02/2015
- Débat sur la politique du logement — 05/02/2015
- Protection de l'enfant : Article 2 — 28/01/2015
- Protection de l'enfant : Discussion générale (suite) — 28/01/2015
- Protection de l'enfant : Article 5 — 28/01/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Articles additionnels après l'article 17 bis (précédemment réservés) (suite) — 22/01/2015
- Loi de finances pour 2015 : Article 44 bis (nouveau) — 08/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Écologie, développement et mobilité durables — 05/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Compte d’affectation spéciale : Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs — 05/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Budget annexe : Publications officielles et information administrative — 05/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 15 — 24/11/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 9 — 24/11/2014
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 : Article 61 A (nouveau) — 14/11/2014
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 : Article 21 — 13/11/2014
- Financement de la sécurité sociale pour 2015 — 10/11/2014
- Simplification de la vie des entreprises : Article 12 A (nouveau) — 05/11/2014
- Prescription acquisitive des immeubles du domaine privé des collectivités territoriales — 23/10/2014
- Désignation des conseillers prud'hommes — 14/10/2014
- Agriculture, alimentation et forêt — 24/07/2014
- Égalité réelle entre les femmes et les hommes — 23/07/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 38 — 21/07/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Vote sur l’ensemble — 21/07/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 8 bis — 18/07/2014
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales — 03/07/2014
- Questions d'actualité au Gouvernement : Nouvelle géographie prioritaire de la ville — 03/07/2014
- Débat sur le bilan annuel de l’application des lois — 30/06/2014
- Législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin : Article 6 — 19/06/2014
- Exposition aux ondes électromagnétiques — 17/06/2014
- Exposition aux ondes électromagnétiques — 17/06/2014
- Polices territoriales : Article 1er — 16/06/2014
- Sécurisation des contrats de prêts structurés — 13/05/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 16 bis A — 14/04/2014
- Agriculture, alimentation et forêt : Article 22 — 14/04/2014
- Questions cribles thématiques : Laïcité — 27/02/2014
- Débat sur la justice de première instance — 25/02/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové — 20/02/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové : Vote sur l'ensemble — 20/02/2014
- Ville et cohésion urbaine — 12/02/2014
- Questions d'actualité au Gouvernement : Politique de la ville — 06/02/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové : Article 64 (précédemment réservé) — 31/01/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové : Article 70 — 31/01/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové : Article 63 (précédemment réservé) — 31/01/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové : Article 73 — 31/01/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové : Vote sur l'ensemble — 31/01/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové : Article 34 — 30/01/2014
- Accès au logement et urbanisme rénové : Article 8 (priorité) — 30/01/2014