Claude Haut
Claude Haut
247 interventions, environ 47 349 mots du 07/07/2004 au 02/12/2019.
Débats
- Loi de finances pour 2020 : Défense — 02/12/2019
- Questions d’actualité au Gouvernement : Création d’un commandement militaire de l’espace — 18/07/2019
- Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 20 et 21 juin 2019 — 25/06/2019
- Réforme de la politique agricole commune — 07/05/2019
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 21 et 22 mars 2019 — 02/04/2019
- Mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak — 22/01/2019
- Loi de finances pour 2019 : Compte d’affectation spéciale : Pensions (suite) — 06/12/2018
- Loi de finances pour 2019 : Action extérieure de l’État — 03/12/2018
- Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 1er bis — 17/07/2018
- Préservation d’une politique agricole commune forte — 06/06/2018
- Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 : Rapport annexé — 23/05/2018
- Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 : Article 10 bis — 22/05/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Syrie — 19/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Articles additionnels après l’article 44 sexies — 11/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Action extérieure de l’État — 04/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Défense — 30/11/2017
- Loi de finances pour 2018 : Budget annexe : Publications officielles et information administrative — 30/11/2017
- Loi de finances pour 2018 : Articles additionnels après l'article 61 — 29/11/2017
- Avenir de l’Institut français : Débat interactif — 21/11/2017
- Revue stratégique de défense et de sécurité nationale : Débat interactif (suite) — 24/10/2017
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation en centrafrique — 12/05/2016
- Liberté de création, architecture et patrimoine — 09/02/2016
- Situation et avenir de l'agriculture — 06/10/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République — 16/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Article 59 quater (nouveau) — 06/12/2014
- Questions orales : Éligibilité à la catégorie dite « active » des personnels des hôpitaux — 18/11/2014
- Loi de finances rectificative pour 2013 — 18/12/2013
- Loi de finances pour 2014 — 17/12/2013
- Loi de finances pour 2014 : Article 23 bis (nouveau) — 26/11/2013
- Loi de finances pour 2014 : Organisation de la discussion — 21/11/2013
- Questions orales : Lutte contre l'étalement urbain — 19/11/2013
- Questions orales : Statut de bénévole associatif — 04/06/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 10 — 23/05/2013
- Refondation de l’école de la République : Article additionnel après l’article 14 bis A — 23/05/2013
- Refondation de l’école de la République : Article 5 — 22/05/2013
- Refondation de l’école de la République — 21/05/2013
- Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe : Explications de vote — 05/04/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Article 2 (suite) — 17/01/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral — 16/01/2013
- élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral — 16/01/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Demande de renvoi à la commission du projet de loi organique — 16/01/2013
- Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral : Rappel au règlement — 15/01/2013
- Loi de finances pour 2013 — 18/12/2012
- Loi de finances rectificative pour 2012 — 14/12/2012
- Loi de finances pour 2013 : Article 45 et état A annexé — 28/11/2012
- Loi de finances pour 2013 : Article 20 (priorité) — 26/11/2012
- Nouvelles perspectives européennes — 10/10/2012
- Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 4 (supprimé) — 26/07/2012
- Loi de finances rectificative pour 2012 — 24/07/2012
- Loi de finances rectificative pour 2012 : Question préalable — 22/02/2012