Françoise Buffet
Françoise Buffet
57 interventions, environ 9 530 mots du 17/01/2023 au 09/12/2025.
Débats
- Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire : Explications de vote — 09/12/2025
- Questions au gouvernement : Accord européen sur les nouvelles techniques génomiques — 09/12/2025
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 11 (suite) — 08/11/2025
- Projet de loi de finances pour 2026 : Suspension et reprise de la séance — 03/11/2025
- Questions au gouvernement : Réforme de la politique agricole commune — 28/10/2025
- Statut de l’élu local : Titre — 10/07/2025
- Statut de l’élu local : Article 11 bis — 09/07/2025
- Statut de l’élu local : Article 16 bis A — 09/07/2025
- Statut de l’élu local : Article 10 — 09/07/2025
- Statut de l’élu local : Article 7 bis — 09/07/2025
- Statut de l’élu local : Article 13 — 09/07/2025
- Simplification de la vie économique : Article 25 bis A — 13/06/2025
- Fraudes aux moyens de paiement scripturaux : Article 1er (suite) — 31/03/2025
- Fraudes aux moyens de paiement scripturaux : Après l’article 1er — 31/03/2025
- Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture : Discussion générale — 19/02/2025
- Questions au gouvernement : Augmentation des droits de douane — 04/02/2025
- Respect à l’importation de normes de production équivalentes aux normes applicables dans l’Union européenne : Article unique — 30/01/2025
- Gouvernance des chambres d’agriculture et de la Mutualité sociale agricole : Après l’article 4 — 22/01/2025
- Gouvernance des chambres d’agriculture et de la Mutualité sociale agricole : Explications de vote — 22/01/2025
- Gouvernance des chambres d’agriculture et de la Mutualité sociale agricole : Après l’article 1er — 22/01/2025
- Gouvernance des chambres d’agriculture et de la Mutualité sociale agricole : Article 1er — 22/01/2025
- Gouvernance des chambres d’agriculture et de la Mutualité sociale agricole : Discussion générale — 22/01/2025
- Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés : Article 1er — 02/12/2024
- Déclaration du gouvernement sur l’accord d’association entre l’Union européenne et le Mercosur — 26/11/2024
- Questions orales sans débat : Pôle de santé de Wiwersheim — 26/11/2024
- Prolongation de la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire : Discussion générale — 20/11/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 : Article 19 — 08/11/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 : Suspension et reprise de la séance — 07/11/2024
- Questions au Gouvernement : Accord avec le Mercosur — 30/10/2024
- Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture : Motion de rejet préalable — 15/05/2024
- Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole : Article 1er — 04/04/2024
- Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole : Discussion générale — 04/04/2024
- Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole : Explications de vote — 04/04/2024
- Questions orales sans débat : Alternatives publiques aux cursus internationaux — 02/05/2023
- Accès à une alimentation saine : Article 1er — 06/04/2023
- Questions au Gouvernement : Faillite de la Silicon Valley Bank — 14/03/2023
- Questions orales sans débat : Télétravail des travailleurs frontaliers — 17/01/2023