Françoise Imbert
Françoise Imbert
46 interventions, environ 11 434 mots du 06/10/2011 au 11/01/2017.
Débats
- Questions au Gouvernement : École et valeurs républicaines — 11/01/2017
- Mobilisation collective en faveur de l’aide au développement : Discussion générale — 26/11/2015
- Questions au Gouvernement : COP21 — 24/11/2015
- Questions au Gouvernement : Prime d’activité — 06/05/2015
- Questions sur la politique pénale — 24/03/2015
- Convention France-Andorre de prévention des doubles impositions : Discussion générale — 05/03/2015
- Approbation de la convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions : Discussion générale — 20/01/2015
- Convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions : Discussion générale — 08/12/2014
- Questions orales sans débat : Projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse — 02/12/2014
- Questions au Gouvernement sur des sujets européens : Lutte contre la fraude fiscale — 22/10/2014
- Politique de développement et solidarité internationale : Article 2 et rapport annexé (précédemment réservés) — 10/02/2014
- Politique de développement et solidarité internationale : Suspension et reprise de la séance — 10/02/2014
- Politique de développement et solidarité internationale : Article 9 — 10/02/2014
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen : Discussion générale commune — 18/11/2013
- Avenir et justice du système de retraites : Article 1er (suite) — 08/10/2013
- Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral : Motion de renvoi en commission — 09/04/2013
- Questions au Gouvernement : Commandes pour Airbus — 19/03/2013
- Questions orales sans débat : Fonctionnement du tribunal de grande instance de Toulouse — 28/02/2013
- Adhésion de la Croatie à l’Union européenne : Discussion générale — 17/01/2013
- Contrat de génération : Article 1er — 15/01/2013
- Création de la banque publique d’investissement – Nomination des dirigeants de BPI-Groupe : Article 2 — 29/11/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) : Reprise de la discussion — 05/11/2012
- Débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 (suite) — 04/07/2012
- Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle : Article 1er — 19/01/2012
- Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle : Discussion générale — 19/01/2012
- Éthique du sport et droits des sportifs : Article 1er — 18/01/2012
- Éthique du sport et droits des sportifs : Article 6 — 18/01/2012
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Questions — 03/11/2011
- Épreuve de « formation aux premiers secours » au brevet des collèges : Discussion générale — 06/10/2011