Georges Tron
Georges Tron
662 interventions, environ 100 055 mots du 04/05/2010 au 12/05/2011.
Débats
- Limite d'âge de fonctionnaires : Article unique — 12/05/2011
- Limite d'âge de fonctionnaires — 12/05/2011
- Questions orales : Fiscalité des sociétés de recherche et d'exploitation des hydrocarbures liquides ou gazeux — 05/04/2011
- Questions orales : Fabrication des terminaux de la française des jeux — 05/04/2011
- Questions orales : Règles applicables aux constructions existantes en zone rurale — 01/03/2011
- Questions orales : Simplification administrative — 01/03/2011
- Questions orales : Éviction de renault trucks défense du marché des camions militaires — 01/03/2011
- Questions orales : Délinquance et vol sur la voie publique — 01/03/2011
- Questions d'actualité au Gouvernement : Titularisation des contractuels — 20/01/2011
- Questions orales : Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires — 18/01/2011
- Questions orales : Application du régime du mécénat aux sociétés de capitaux des collectivités territoriales — 18/01/2011
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 15 — 16/12/2010
- Questions d'actualité au Gouvernement : Conséquences des réductions de personnel dans la fonction publique — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels après l'article 13 — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 14 — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 17 septies (nouveau) — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 17 — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article additionnel après l'article 16 bis — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article additionnel avant l'article 14 — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 17 bis — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 16 bis (nouveau) — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels après l’article 18 — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels après l'article 14 — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 17 quinquies (nouveau) — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 15 — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels après l'article 17 — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 16 — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 17 ter (nouveau) — 16/12/2010
- Loi de finances rectificative pour 2010 : Article 13 — 16/12/2010
- Questions orales : Difficultés rencontrées par les français de l'étranger pour obtenir des renseignements administratifs — 14/12/2010
- Questions orales : Disproportion des indemnisations financières accordées aux victimes du système judiciaire — 14/12/2010
- Questions orales : Absence de versement de la taxe locale d'équipement — 14/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Compte spécial : développement agricole et rural — 03/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 20 — 24/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 21 — 24/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 19 — 24/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 21 — 24/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels avant l'article 11 quater — 23/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 11 quater (nouveau) — 23/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 11 bis — 23/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 11 — 23/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 6 — 19/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 5 — 19/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article additionnel après l'article 6 bis — 19/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 6 bis — 19/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 5 bis (nouveau) — 19/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 5 — 19/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 6 — 19/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 3 — 19/11/2010
- Loi de finances pour 2011 : Article 6 ter — 19/11/2010