Jacques Valade
Jacques Valade
701 interventions, environ 70 853 mots du 13/04/2004 au 23/07/2008.
Débats
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires — 23/07/2008
- Orientation budgétaire — 16/07/2008
- Modernisation de l'économie : Article 37 bis (priorité) — 03/07/2008
- Modernisation de l'économie : Articles additionnels après l’article 37 bis (priorité) — 03/07/2008
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques — 26/06/2008
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques : Article 9 — 26/06/2008
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques : Articles additionnels après l'article 8 — 26/06/2008
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques : Article 7 — 26/06/2008
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques : Article 8 — 26/06/2008
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques : Article 4 — 26/06/2008
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques : Vote sur l'ensemble — 26/06/2008
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques : Article 2 — 26/06/2008
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques : Article additionnel après l'article 7 — 26/06/2008
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques : Article 5 — 26/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République : Article 14 — 23/06/2008
- Modernisation des institutions de la Ve République : Article 33 (priorité) — 23/06/2008
- Conseil européen des 19 et 20 juin 2008 et présidence française de l’Union européenne — 17/06/2008
- Cour des comptes et chambres régionales des comptes : Article 11 — 05/06/2008
- Élection des sénateurs : Question préalable — 04/06/2008
- situation en afghanistan — 01/04/2008
- expérimentation de la gratuité des musées — 26/03/2008
- Libertés et responsabilités locales : Explications de vote — 06/02/2008
- Libertés et responsabilités locales — 06/02/2008
- Personnels enseignants de médecine générale — 12/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Sport, jeunesse et vie associative — 07/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Enseignement scolaire — 05/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 41 quater — 04/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale — 04/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Article additionnel avant l'article 62 — 29/11/2007
- Loi de finances pour 2008 : Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public — 29/11/2007
- Loi de finances pour 2008 : Article 62 — 29/11/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Pouvoir d'achat — 29/11/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Pouvoir d'achat — 29/11/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Situation sociale dans les banlieues — 29/11/2007
- Politique numérique — 11/10/2007
- Application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens — 09/10/2007
- Application de l'article 65 de la convention sur la délivrance de brevets européens. — 09/10/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Temps de parole du chef de l'état dans les médias — 04/10/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Politique de l'immigration — 04/10/2007
- Immigration, intégration et asile : Article 4 (priorité) — 03/10/2007
- Accords avec les Émirats Arabes Unis relatifs au musÉe universel d'Abou Dabi — 25/09/2007
- Accords avec les Émirats Arabes Unis relatifs au musÉe universel d'Abou Dabi : Vote sur l'ensemble — 25/09/2007
- PROJET DE LOI RELATIF AUX LIBERTÉS ET RESPONSABILITÉS DES UNIVERSITÉS : Vote sur l'ensemble — 01/08/2007
- Libertés et responsabilités des universités — 01/08/2007
- Règlement du budget de l'année 2006 : Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la mission « culture » — 23/07/2007
- Libertés des universités : Vote sur l'ensemble — 12/07/2007
- Libertés des universités : Article 10 — 12/07/2007
- Libertés des universités : Articles additionnels après l'article 17 — 12/07/2007
- Libertés des universités : Article 21 — 12/07/2007
- Libertés des universités : Intitulé du projet de loi — 12/07/2007