Jean-Paul Émorine

Orateur
Jean-Paul Émorine

Portrait Pmpmpm · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Jean-Paul Émorine

Interventions 1 401du 08/04/2004 au 15/07/2020
Mots, environ 168 369

Débats

DébatDate
Politique générale
Assurance récolte
Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires : Vote sur l’ensemble
Accélération et simplification de l’action publique : Article 12
Accélération et simplification de l’action publique : Article 16 bis (nouveau)
Parquet européen et justice pénale spécialisée : Articles additionnels après l’article 8
Quelle doctrine d’emploi de la police et de la gendarmerie dans le cadre du maintien de l’ordre ?
Droits des usagers des transports en cas de grève : Article 3
Droits des usagers des transports en cas de grève : Discussion générale (suite)
Droits des usagers des transports en cas de grève
Plan d’action en faveur des territoires ruraux : Débat interactif
Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au cœur de la décision : Débat interactif
Prévention du suicide des agriculteurs
Loi de finances pour 2020 : Compte d’affectation spéciale : développement agricole et rural
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Articles additionnels après l’article 8
Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Explications de vote sur l’ensemble
Questions d’actualité au Gouvernement : Conséquence de l’incendie de l’usine lubrizol pour les agriculteurs
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation des agriculteurs
Régression de la place de l’agriculture française sur les marchés internationaux
Questions d’actualité au gouvernement : Indemnisation des calamités agricoles
Pour une école de la confiance : Articles additionnels après l’article 1er bis F
Zone euro : Débat interactif
Croissance et transformation des entreprises : Question préalable
Produits agricoles ou alimentaires : Article 3
Produits agricoles ou alimentaires
Produits agricoles ou alimentaires : Article 1er
Orientation des mobilités : Articles additionnels après l’article 15
Bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles
Maintien de l’ordre public lors des manifestations : Article 7
Polynésie française : modification du statut d’autonomie et dispositions institutionnelles : Explications de vote communes
Croissance et transformation des entreprises : Article 54
Croissance et transformation des entreprises : Article 52
Croissance et transformation des entreprises : Articles additionnels après l’article 8 bis
Permis à points et limitation de vitesse à 80 km/h
Loi de finances pour 2019 : Article 79
Loi de finances pour 2019 : Article additionnel après l’article 74 septies
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 77 quater
Loi de finances pour 2019 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 6
Loi de finances pour 2019
La ruralité, une chance pour la France
Lutte contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux : Article 1er
Financement de la sécurité sociale pour 2019 : Article 8 (suite)
Suppression de surtranspositions de directives européennes : Article 11
Suppression de surtranspositions de directives européennes
Questions d’actualité au Gouvernement : Inondations dans l’aude : le rôle des élus, l’efficacité du système d’alerte
Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice : Articles additionnels après l’article 25
Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice : Article 25
Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique : Article 2