Jean-Vincent Placé

Orateur
Jean-Vincent Placé

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Jean-Vincent Placé

Interventions 775du 19/10/2011 au 10/01/2017
Mots, environ 134 854

Débats

DébatDate
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes : Article 25
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 septies (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l’article 24
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 octies (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 ter (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 24 nonies
Questions d'actualité au Gouvernement : Mauvais fonctionnement des logiciels de gestion financière
Stabilisation du droit de l'urbanisme : Proclamation du résultat du scrutin public solennel
Questions orales : Nuisances aériennes affectant le parc naturel régional du luberon
Questions orales : Naturoptère de sérignan-du-comtat dans le vaucluse
Questions orales : Répartition du produit des amendes de police
Questions orales : Développement de la prostitution dans le bois de vincennes
Questions orales : Démographie médicale des cardiologues en vendée
Questions orales : Inquiétudes des responsables des établissements privés de santé
Questions orales : Facturation pour prestations particulières de certains établissements de santé
Questions orales : Regroupement des écoles rurales
Questions orales : Attractivité et développement économique dans les villes moyennes
Questions orales : Demande de mesure de sauvegarde sollicitée par l’afrique du sud et entreprises industrielles de production de volaille
Délai de validité des habilitations des clercs de notaires
Économie bleue
Réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées
Questions orales : Responsabilité des entreprises dans l’exposition de leurs salariés à l’amiante
Questions orales : Versement de la prime à la naissance
Questions d'actualité au Gouvernement : Mesures au plan national suite à la cop 21 (conférence de paris sur le climat)
Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique
Droit des étrangers en France : Rappels au règlement
Accord France-Russie relatif à des bâtiments de projection et de commandement
Questions orales : Projet de centre de stockage de déchets ultimes à saint-escobille et mérobert dans l'essonne
Débat sur le thème : « l’avenir des trains intercités »
Questions d'actualité au Gouvernement : Chiffrage des aménités positives et des externalités négatives de l'agriculture conventionnelle/bio
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies (précédemment réservé)
Réforme des méthodes de travail du Sénat
Réforme des méthodes de travail du Sénat : Article 3
Réforme des méthodes de travail du Sénat : Articles additionnels après l'article 15
Risques inhérents à l’exploitation de l’huître triploïde
Questions cribles thématiques : SERVICES À LA PERSONNE
Transition énergétique
Usage contrôlé du cannabis
Journée des morts pour la paix et la liberté d'informer : Vote sur l’ensemble
Pesticides
Rappels au règlement
Nouvelle organisation territoriale de la République : Explications de vote sur l’ensemble
Questions orales : Demandes de permis de recherche d'hydrocarbures dans l'essonne
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 11
Débat sur les attaques terroristes dont la France a été victime
Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d’oxydes d’azote : Articles additionnels après l'article 1er
Questions d'actualité au Gouvernement : MÉTHODOLOGIE ET PROCESSUS DÉCISIONNEL DANS L’ÉLABORATION DES GRANDS PROJETS
Débat sur les conclusions du rapport de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d’information de 2005 sur l’amiante
Débat sur le bilan du crédit d’impôt compétitivité emploi