Michel Guerry
Michel Guerry
57 interventions, environ 18 146 mots du 08/12/2004 au 01/03/2011.
Débats
- Conventions internationales instituant des partenariats de défense — 01/03/2011
- Loi de finances pour 2011 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation — 26/11/2010
- Débat sur la politique de coopération et de développement de la France — 04/11/2010
- Accélération des programmes de construction et d'investissement : Articles additionnels après l'article 8 — 23/01/2009
- Accélération des programmes de construction et d'investissement : Article 6 quater — 23/01/2009
- Accélération des programmes de construction et d'investissement : Article additionnel après l’article 6 bis — 23/01/2009
- Accélération des programmes de construction et d'investissement : Articles additionnels après l'article 5 ter — 23/01/2009
- Accélération des programmes de construction et d'investissement : Vote sur l'ensemble — 23/01/2009
- Accélération des programmes de construction et d'investissement : Articles additionnels après l'article 7 — 23/01/2009
- Accélération des programmes de construction et d'investissement : Articles additionnels après l'article 5 quater — 23/01/2009
- Application de l’article 25 de la Constitution et élections des députés — 11/12/2008
- Questions orales : Ouverture d'un compte de dépôt en france par un français résidant à l'étranger — 25/03/2008
- loi de finances pour 2008 : Défense (suite) — 03/12/2007
- Embargos et autres mesures restrictives — 10/10/2007
- Accord avec l'Azerbaïdjan relatif aux infractions douanières — 16/05/2006
- Accord avec l'Agence spatiale européenne relatif au Centre spatial guyanais — 16/05/2006
- Accord avec l'Italie relatif aux exemptions fiscales en faveur des établissements culturels — 16/05/2006
- Questions orales : Répartition des cotisations sociales — 21/02/2006
- Questions orales : Situation des anciens combattants concernant les pensions de réversion — 07/02/2006
- Loi de finances pour 2006 : ÉTAT B — 07/12/2005
- Loi de finances pour 2006 : Compte de concours financiers : accords monétaires internationaux — 07/12/2005
- égalité salariale entre les femmes et les hommes : Article 4 bis — 12/07/2005
- Assemblée des français de l'étranger — 12/05/2005
- Assemblée des français de l'étranger : Article additionnel après l'article 2 ou après l'article 3 — 12/05/2005
- Assemblée des français de l'étranger : Article 3 — 12/05/2005
- Accords avec la République de Colombie et la république de Macédoine relatifs à la coopération en matière de sécurité intérieure — 22/03/2005
- Reconnaissance de la Nation en faveur des Français rapatriés : Article 1er bis — 16/12/2004
- Reconnaissance de la Nation en faveur des Français rapatriés : Article additionnel après l'article 1er quinquies ou après l'article 2 — 16/12/2004
- Reconnaissance de la Nation en faveur des Français rapatriés : Article 4 — 16/12/2004
- Reconnaissance de la Nation en faveur des Français rapatriés : Article 6 — 16/12/2004
- Reconnaissance de la Nation en faveur des Français rapatriés : Vote sur l'ensemble — 16/12/2004
- Reconnaissance de la nation en faveur des français rapatriés — 16/12/2004
- Loi de finances pour 2005 : Article additionnel après l'article 73 nonies — 08/12/2004