Simon Sutour
Simon Sutour
595 interventions, environ 138 623 mots du 14/10/2004 au 21/11/2019.
Débats
- Loi de finances pour 2020 : Article 36 et participation de la france au budget de l’union européenne — 21/11/2019
- Questions d’actualité au Gouvernement : Carte judiciaire (ii) — 30/10/2019
- Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019 — 22/10/2019
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 21 et 22 mars 2019 — 02/04/2019
- Polynésie française : modification du statut d’autonomie et dispositions institutionnelles : Explications de vote communes — 19/02/2019
- Questions d’actualité au Gouvernement : Décrets d’application (utilisation des caméras mobiles) — 14/02/2019
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 13 et 14 décembre 2018 : Débat interactif — 17/12/2018
- Rappels au règlement — 17/12/2018
- Loi de finances pour 2019 : Article 37 et participation de la france au budget de l’union européenne — 22/11/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Compensation de la taxe d’habitation pour les communes — 22/11/2018
- Loi de finances pour 2019 — 22/11/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Relations avec l’arabie saoudite (affaire khashoggi) — 25/10/2018
- Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice – Renforcement de l’organisation des juridictions : Explications de vote communes — 23/10/2018
- Rappels au règlement — 17/10/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Sanctions américaines envers l’iran — 07/06/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Fonds d’urgence pour les abeilles — 15/05/2018
- Protection des données personnelles — 19/04/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Laïcité et pacte républicain — 10/04/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation de l’écrivain et blogueur saoudien raif badawi — 10/04/2018
- Protection des données personnelles : Article 7 — 20/03/2018
- Protection des données personnelles : Article 6 — 20/03/2018
- Protection des données personnelles — 20/03/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation des kurdes — 20/03/2018
- Protection des données personnelles : Article 8 — 20/03/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Limitations de vitesse — 01/02/2018
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2017 : Débat interactif et spontané — 12/12/2017
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2017 — 12/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Article 27 et participation de la france au budget de l’union européenne — 23/11/2017
- Questions orales : État d'avancement du plan france très haut débit — 21/11/2017
- Questions d'actualité au Gouvernement : Situation ferroviaire à la sncf — 01/08/2017
- Questions d’actualité au Gouvernement : Situation des gîtes ruraux — 17/01/2017
- Délégations de compétences en matière de transports scolaires — 06/12/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Examen du projet de loi finances pour 2017 — 22/11/2016
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Explications de vote sur l’ensemble — 22/11/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Voies sur berges à paris — 22/11/2016
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016 — 19/10/2016
- Sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : Proposition de résolution européenne — 08/06/2016
- Sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : Discussion générale (Suite) — 08/06/2016
- Sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie — 08/06/2016
- Questions orales : Dotation de solidarité rurale et fraction bourg-centre — 07/06/2016
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016 — 15/03/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Emploi — 19/01/2016
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 : Débat interactif et spontané — 15/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Article additionnel après l’article 33 sexies — 04/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Article 22 et participation de la france au budget de l’union européenne — 19/11/2015
- Protection des forêts contre l’incendie dans les départements sensibles — 18/11/2015
- Questions d'actualité au Gouvernement : Politique étrangère et lutte contre daech — 17/11/2015
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 : Débat interactif et spontané — 13/10/2015
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015 — 13/10/2015
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 25 et 26 juin 2015 (suite) — 16/06/2015