Yves Bouloux

Orateur
YB

Yves Bouloux

Interventions 99du 06/03/2018 au 09/03/2023
Mots, environ 21 083

Débats

DébatDate
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Motion d’ordre et demande de priorité (suite)
Loi de finances pour 2023 : Article 15
Évaluation de l’opportunité et de l’efficacité des aides versées au titre du plan de relance dans le cadre de la crise sanitaire
Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques : Débat interactif
Questions d’actualité au Gouvernement : Protocole sanitaire dans les écoles
La contribution des politiques d’appui aux collectivités à l’aménagement et la cohésion des territoires : Débat interactif
Financement de la sécurité sociale pour 2022 : Après l’article 32 ter
Accès au foncier agricole : Article 1er (suite)
Maintien des barrages hydroélectriques dans le domaine public
Droit de visite en établissements
Questions orales : Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens
Lutte contre le dérèglement climatique
Loi de finances rectificative pour 2021 : Articles additionnels après l’article 2
Programmation militaire
Lutte contre le dérèglement climatique : Article 27
Lutte contre le dérèglement climatique : Article 16
Lutte contre le dérèglement climatique
Lutte contre le dérèglement climatique : Article 1er (suite)
Revitalisation des centres-villes : quelles stratégies, quels résultats ? : Débat interactif
Amélioration de l’économie du livre
Régulation des Gafam : Débat interactif
Abrogation de lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit : Vote sur l’ensemble
Accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises : Discussion générale (suite)
Élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal : Article 4
Questions orales : Contribution à l’audiovisuel public appelée en avril 2021
Impact de la réduction de loyer de solidarité (RLS) sur l’activité et l’avenir du logement social
Poursuite de la procédure de ratification du CETA
Évolution de la situation sanitaire et mesures nécessaires pour y répondre
Mesures de justice sociale
Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification : Article 2 quinquies B
Évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion : Débat interactif
Respect des libertés publiques, protection de la vie privée : un nécessaire état des lieux des fichiers dans notre pays
Renouvellement des conseils départementaux et régionaux : Article 1er
Outils des collectivités permettant d’assurer un meilleur accueil des gens du voyage : Article 8
Loi de finances pour 2021 : Articles additionnels après l’article 22 bis
Loi de finances pour 2021 : Article 23 ter (nouveau)
Loi de finances pour 2021 : Articles additionnels après l’article 22
Loi de finances pour 2021 : Article 22 bis (nouveau)
Loi de finances pour 2021 : Articles additionnels après l’article15
Droits des usagers des transports en cas de grève : Discussion générale (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Politique scolaire du gouvernement
Lutte contre les contenus haineux sur internet
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : Débat interactif
Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire
Énergie et climat : Article 1er bis A
Transformation de la fonction publique : Article 26
Clarification et actualisation du règlement du Sénat
Institution d’un médiateur territorial dans certaines collectivités
La lutte contre la fraude à la TVA transfrontalière : Débat interactif
Zone euro : Débat interactif