Bernard Angels
Bernard Angels
2 544 interventions, environ 198 114 mots du 08/04/2004 au 03/12/2010.
Débats
- Loi de finances pour 2011 : Compte spécial : développement agricole et rural — 03/12/2010
- Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 6 — 19/11/2010
- Loi de finances pour 2011 — 18/11/2010
- Réforme des collectivités territoriales — 09/11/2010
- Prélèvements obligatoires et endettement. – Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 — 03/11/2010
- Questions d’actualité au Gouvernement : Réforme des retraites — 21/10/2010
- Réforme des retraites : Article 6 (priorité) (suite) — 11/10/2010
- Réforme des retraites : Article 6 (priorité) — 08/10/2010
- Réforme des retraites : Article 5 (priorité) (suite) — 08/10/2010
- Réforme des retraites : Article 5 (priorité) — 07/10/2010
- Orientations des finances publiques pour 2011 — 08/07/2010
- Règlement des comptes pour l’année 2009 — 08/07/2010
- Grand Paris : Discussion générale — 06/04/2010
- Loi de finances pour 2010 : Article 49 — 07/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels avant l'article 43 — 05/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Compte spécial : Gestion du patrimoine immobilier de l’État — 02/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Article additionnel après l’article 54 ter — 02/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l'article 33 — 25/11/2009
- Loi de finances pour 2010 : Article 9 — 24/11/2009
- Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l'article 9 — 24/11/2009
- Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l'article 4 — 23/11/2009
- Loi de finances pour 2010 : Article 5 — 23/11/2009
- Loi de finances pour 2010 : Article 5 (suite) — 23/11/2009
- Loi de finances pour 2010 — 19/11/2009
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 — 15/07/2009
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 : Articles additionnels avant l'article 10 — 15/07/2009
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Article additionnel avant l'article 2 bis — 01/04/2009
- Loi de finances rectificative pour 2009 : Articles additionnels après l'article 2 bis — 01/04/2009
- Simplification et clarification du droit : Articles additionnels avant l'article 46 — 25/03/2009
- Simplification et clarification du droit : Article additionnel après l'article 33 bis — 25/03/2009
- Simplification et clarification du droit : Article 28 bis — 24/03/2009
- Simplification et clarification du droit — 24/03/2009
- Simplification et clarification du droit : Article additionnel avant l’article 14 — 24/03/2009
- Simplification et clarification du droit : Articles additionnels avant l'article 26 — 24/03/2009
- Loi de finances rectificative pour 2008 : Article 48 nonies — 19/12/2008
- Prévention du surendettement — 10/12/2008
- Loi de finances pour 2009 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines — 28/11/2008
- Loi de finances pour 2009 : Compte spécial : Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics — 28/11/2008
- Loi de finances pour 2009 : Article 9 — 24/11/2008
- Loi de finances pour 2009 : Articles additionnels après l'article 2 ter — 21/11/2008
- Loi de finances pour 2009 : Articles additionnels après l'article 3 — 21/11/2008
- loi de finances pour 2009 — 20/11/2008
- Programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et prélèvements obligatoires : Questions et réponses — 06/11/2008
- Programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et prélèvements obligatoires : Article 6 — 06/11/2008
- Questions d'actualité au Gouvernement : Institutions : le rôle du parlement — 07/02/2008
- Questions d'actualité au Gouvernement : Le pouvoir d'achat — 13/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines — 01/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Compte spécial : Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics — 01/12/2007
- Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 11 (suite) — 26/11/2007
- Rappels au règlement — 09/10/2007