Catherine Fournier

Orateur
CF

Catherine Fournier

Interventions 246du 25/10/2017 au 19/05/2021
Mots, environ 37 607

Débats

DébatDate
Transports, environnement, économie et finances
Transports, environnement, économie et finances : Article 24
Avenir des entreprises assurant les liaisons trans-Manche : Débat interactif
Questions d’actualité au Gouvernement : Menace d’un brexit sans accord pour le secteur de la pêche
Loi de finances pour 2021 : Article liminaire
La France peut-elle devenir un champion de l’énergie hydrogène ? : Débat interactif
Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2020
Inclusion dans l’emploi par l’activité économique : Article 4
Inclusion dans l’emploi par l’activité économique : Articles additionnels après l’article 9
Statut des travailleurs des plateformes numériques : Article 1er
Efficacité des aides personnelles au logement
Statut des travailleurs des plateformes numériques
Questions d’actualité au Gouvernement : Versement d’une prime exceptionnelle pour les salariés des réseaux d’aide à domicile
Accélération et simplification de l’action publique : Article 25
Accélération et simplification de l’action publique : Article 21
Accélération et simplification de l’action publique : Article 27
Accélération et simplification de l’action publique : Article 24
Accélération et simplification de l’action publique : Article 34
Accélération et simplification de l’action publique : Articles additionnels après l’article 23
Accélération et simplification de l’action publique : Article 23
Accélération et simplification de l’action publique : Article 26
Accélération et simplification de l’action publique : Discussion générale (suite)
Bioéthique : Article 1er
Droits sociaux des travailleurs numériques
Droits sociaux des travailleurs numériques : Vote sur l’ensemble
Usages dangereux du protoxyde d’azote
Usages dangereux du protoxyde d’azote : Vote sur l’ensemble
Loi de finances pour 2020 : Article 72 sexies (nouveau)
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Articles additionnels après l’article 8
Questions d’actualité au Gouvernement : Impact de la pêche industrielle sur l’écosystème
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Article 7
Financement de la sécurité sociale pour 2020 : Articles additionnels après l’article 7
Fiscalité de la succession et de la donation : Article 8
Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique : Article 1er (suite)
Questions d’actualité au Gouvernement : Difficultés du financement de l’apprentissage
Questions orales : Transfert des biens des communes dans le cadre de la création d’une commune nouvelle
Questions orales : Mission de contrôle de l’obligation scolaire
Pour une école de la confiance : Article 3
Croissance et transformation des entreprises : Question préalable
Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 21 et 22 mars 2019
Orientation des mobilités : Article 20
Questions d’actualité au Gouvernement : Grève du zèle des douaniers
Croissance et transformation des entreprises : Articles additionnels après l’article 61 quinquies
Croissance et transformation des entreprises : Article 44
Croissance et transformation des entreprises : Article 40
Croissance et transformation des entreprises
Croissance et transformation des entreprises : Article 20 (suite)
Croissance et transformation des entreprises : Rappel au règlement
Croissance et transformation des entreprises : Discussion du texte de la commission spéciale
Croissance et transformation des entreprises : Question préalable