Daniel Paul
Daniel Paul
94 interventions, environ 9 927 mots du 04/10/2011 au 28/02/2012.
Débats
- Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires : Article 4 — 28/02/2012
- Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires : Discussion générale — 28/02/2012
- Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires : Article 1er — 28/02/2012
- Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires : Article 2 — 28/02/2012
- Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires : Explications de vote — 28/02/2012
- Questions au gouvernement : Raffinerie Petroplus — 28/02/2012
- Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires : Avant l’article 1er — 28/02/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Explications de vote — 21/02/2012
- Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Motion de rejet préalable (Traité sur le mécanisme européen de stabilité) — 21/02/2012
- Questions au Gouvernement : Ratification des traités européens et plan d’aide à la Grèce — 21/02/2012
- Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Traité sur le mécanisme européen de stabilité : Discussion générale commune — 21/02/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 1er (suite) — 15/02/2012
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (Suite) : Article 1er — 14/02/2012
- Questions au Gouvernement : Augmentation de la TVA — 31/01/2012
- Questions au Gouvernement : Succès du cinéma français — 17/01/2012
- Questions au Gouvernement : TVA sociale — 11/01/2012
- Questions au Gouvernement : TVA sociale — 10/01/2012
- Voies navigables de France : Discussion générale — 15/12/2011
- Voies navigables de France : Avant l’article 1er — 15/12/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Nouvelle lecture : Article 44 — 15/12/2011
- Voies navigables de France : Après l’article 8 — 15/12/2011
- Voies navigables de France : Explications de vote — 15/12/2011
- Voies navigables de France : Discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat — 15/12/2011
- Voies navigables de France : Article 1er — 15/12/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Nouvelle lecture : Article 58 — 15/12/2011
- Voies navigables de France : Discussion générale (suite) — 15/12/2011
- Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration — 06/12/2011
- Questions au Gouvernement : Droit d’asile — 30/11/2011
- Questions au Gouvernement : Rapport de l’INSEE sur les inégalités de patrimoine — 30/11/2011
- Questions au Gouvernement : Politique économique — 29/11/2011
- Questions au Gouvernement : Situation financière des universités — 29/11/2011
- Questions au Gouvernement : Fermeture de l’usine Honeywell — 23/11/2011
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 58 bis (précédemment réservé) — 22/11/2011
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 : Article 37 (précédemment réservé) — 22/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 47 — 15/11/2011
- Débat sur les conclusions du sommet européen du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011 — 09/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur — 02/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Écologie, développement et aménagement durables (suite) — 02/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Écologie, développement et aménagement durables — 02/11/2011
- Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B — 02/11/2011
- Questions au Gouvernement : Aide alimentaire aux plus démunis — 25/10/2011
- Questions au Gouvernement (suite) : Fonds européen d’ajustement à la mondialisation — 19/10/2011
- Questions au Gouvernement (suite) : Hôpital public — 19/10/2011
- Questions au Gouvernement : Plan « Renault volontariat » — 05/10/2011
- Questions au Gouvernement : Allocation équivalent retraite — 04/10/2011