Denis Detcheverry

Orateur
DD

Denis Detcheverry

Interventions 117du 26/11/2004 au 23/06/2011
Mots, environ 36 651

Débats

DébatDate
Loi de finances rectificative pour 2011 : Article 20
Loi de finances rectificative pour 2011 : Article 29 (nouveau)
Loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l'article 21
Loi de finances rectificative pour 2011 : Article additionnel après l'article 14
Nouvelle-Calédonie
Fonctionnement des institutions de la Polynésie française
Effets sur l'agriculture des départements d'outre-mer des accords commerciaux conclus par l'Union européenne
Questions d'actualité au Gouvernement : Pêche à saint-pierre-et-miquelon
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Article 2
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Article 5 quinquies
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Article 3
Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Article 2 bis
Loi de finances pour 2011 : Article 56
Loi de finances pour 2011 : Questions-réponses-répliques
Loi de finances pour 2011
Loi de finances pour 2011 : Article 2 ter (nouveau)
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l’article 2
Financement de la sécurité sociale pour 2011 : Article 18
Réforme des retraites : Article 6 (priorité) (suite)
Régulation bancaire et financière : Article 3
Régulation bancaire et financière : Article additionnel après l'article 4
Régulation bancaire et financière : Article additionnel avant l'article 2
Régulation bancaire et financière : Article additionnel après l'article 2 quater
Réforme des collectivités territoriales : Article 26
Réforme des collectivités territoriales : Article 20 bis A
Réforme des collectivités territoriales : Article 14
Réforme des collectivités territoriales : Article 20 bis
Réforme des collectivités territoriales : Article 29
Réforme des collectivités territoriales : Article 12 bis
Réforme des collectivités territoriales : Article 21
Réforme des collectivités territoriales : Article 8
Recours collectif
Questions d'actualité au Gouvernement : Rapport sur les retraites d'outre-mer
Questions orales (suite) : Freins au développement économique de saint-pierre-et-miquelon
Loi de finances pour 2010 : Outre-mer
Développement économique de l'outre-mer : Article 32
Développement économique de l'outre-mer : Intitulé du projet de loi
Développement économique de l'outre-mer : Discussion générale (suite)
Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés : Article additionnel après l'article 3
Financement de la sécurité sociale pour 2009 : Article 63 (priorité)
Financement de la sécurité sociale pour 2009 : Article 59 (priorité)
Financement de la sécurité sociale pour 2009 : Article 52 (priorité) (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2009
Loi de finances pour 2008 : Articles additionnels après l'article 40 nonies
Loi de finances pour 2008 : Rappels au règlement
Loi de finances pour 2008 : Article 48 septies
Loi de finances pour 2008 : Outre-mer
Loi de finances pour 2008 : Article additionnel après l'article 47 bis
Grenelle de l'environnement
Loi de finances pour 2007 : Outre-mer (suite)