François Fortassin

Orateur
François Fortassin

Portrait Infofax · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

François Fortassin

Interventions 1 756du 05/05/2004 au 15/12/2016
Mots, environ 230 826

Débats

DébatDate
Questions d'actualité au Gouvernement : Cour de cassation
Ratification d'une ordonnance modifiant le code du sport
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Vote sur l'ensemble
Égalité et citoyenneté : Article 30 (précédemment réservé)
Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Discussion générale (suite)
Lutte contre la fraude sociale : Article 1er
Questions d'actualité au Gouvernement : Crédits budgétaires alloués à la recherche (I)
Ancrage territorial de l’alimentation
Ancrage territorial de l'alimentation : Article 1er
Ancrage territorial de l'alimentation : Article additionnel avant l'article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Réunion à rome des pays fondateurs de l’union européenne
Conséquences du traité transatlantique pour l’agriculture et l’aménagement du territoire
Lutte contre le gaspillage alimentaire : Vote sur l’ensemble
Sécurité numérique et risques
Loi de finances pour 2016 : Politique des territoires
Loi de finances pour 2016 : Pouvoirs publics
Loi de finances pour 2016 : Conseil et contrôle de l’État
Loi de finances pour 2016 : Article 14
Financement de la sécurité sociale pour 2016
Questions d'actualité au Gouvernement : Voitures à hydrogène
Réutilisation des informations du secteur public : Article 3
Réutilisation des informations du secteur public : Article additionnel après l'article 9
Réutilisation des informations du secteur public
Prévention des risques
Dématérialisation du Journal officiel de la République française
Fonctionnement du service public de l'éducation
Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre
Modernisation de notre système de santé : Article 45
Modernisation de notre système de santé : Articles additionnels après l'article 35 bis B
Modernisation de notre système de santé : Article 5 sexies
Transition énergétique : Article 19
Transition énergétique : Article 18 bis
Transition énergétique : Article 7 bis
Transition énergétique : Article 1er (suite)
Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales
Réforme de l'asile
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 54 bis AA
Discrimination à raison de la précarité sociale
Caisse des Français de l'étranger
Caisse des Français de l'étranger : Article 3
Moratoire sur l’utilisation des armes de quatrième catégorie
Débat sur le rétablissement de l’allocation équivalent retraite
Réforme des méthodes de travail du Sénat : Vote sur l’ensemble
Réforme des méthodes de travail du Sénat : Article 14
Réforme des méthodes de travail du Sénat : Article 1er
Célébration des mariages dans des annexes de la mairie : Article unique
Congés exceptionnels : Article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation d’areva
Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à l’évolution de leurs charges
Convention fiscale avec Andorre : Article unique