Françoise Dubois

Orateur
Françoise Dubois

Portrait LeCardinal · CC BY 4.0 · Wikimedia Commons

Françoise Dubois

Interventions 59du 26/11/2012 au 19/01/2017
Mots, environ 9 244

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Plan grand froid
Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Ouverture du service Bloctel
Questions sur l’avenir de la continuité territoriale Corse-Continent
Questions au Gouvernement : Scolarisation des enfants handicapés
Lutte contre le système prostitutionnel : Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Reconquête de la biodiversité : Article 2 bis A
Prévention des risques : Discussion générale
Transition énergétique : Suspension et reprise de la séance
Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité : Article 1er
Biodiversité : Titre
Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité : Article 1er
Questions orales sans débat : Situation de l’apiculture
Questions au Gouvernement : Sécurité routière
Débat sur le « paquet énergie climat »
Questions au Gouvernement : Enjeux climatiques
Transition énergétique : Après l’article 60
Transition énergétique : Après l’article 54
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral : Article 1er (suite)
Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON 810 : Discussion générale
Artisanat, commerce et très petites entreprises : Après l’article 30
Artisanat, commerce et très petites entreprises : Après l’article 12
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (suite) : Discussion générale
Avenir et justice du système de retraites : Après l’article 20
Questions au Gouvernement : Titularisation des auxiliaires de vie scolaire
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Rappels au règlement
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er ter (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er bis A (suite)
Questions au Gouvernement : Politique agricole commune
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 4 bis (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Discussion générale (suite)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 : Article 36