Questions au Gouvernement : Ariane 6
15 nov. 2016
Projet de loi de finances pour 2017 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines
10 nov. 2016
Questions orales sans débat : Situation de l’entreprise STMicroelectronics
8 déc. 2015
Université des Antilles et de la Guyane
29 janv. 2015
Questions cribles thématiques : Réforme des rythmes scolaires
22 janv. 2015
Questions d'actualité au Gouvernement : Lancement de la fusée ariane 6
11 déc. 2014
Questions d'actualité au Gouvernement : Décrocheurs scolaires
27 nov. 2014
Réforme du système de sécurité sociale des étudiants : Article 2
18 nov. 2014
Réforme du système de sécurité sociale des étudiants : Article 1er
18 nov. 2014
Réforme du système de sécurité sociale des étudiants : Vote sur l'ensemble
18 nov. 2014
Réforme du système de sécurité sociale des étudiants
18 nov. 2014
Questions d'actualité au Gouvernement : Renonciation du gouvernement aux bourses au mérite
30 oct. 2014
Questions orales : Arrêt du réacteur nucléaire osiris et risque de pénurie de radioéléments à usage médical
21 oct. 2014
Questions orales : Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité
21 oct. 2014
Questions orales : Stages hors du temps scolaire
21 oct. 2014
Questions d'actualité au Gouvernement : Demi-journée de formation des maîtres
16 oct. 2014
Questions orales : Éventuel projet du gouvernement de créer un impôt sur les personnes propriétaires de leur logement
14 oct. 2014
Questions orales : Conséquences pour la commune de châtenay-malabry de la mise en œuvre du « campus paris-saclay » et du transfert de la faculté de pharmacie
14 oct. 2014
Questions orales : Moyens des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté en seine-et-marne
17 juin 2014
Questions orales : Lutte contre le sida et prise en charge des personnes vivant avec le virus du sida à mayotte
17 juin 2014
Questions orales : Élections départementales dans les trois départements de la petite couronne
17 juin 2014
Questions orales : Centre libre d'enseignement supérieur international
17 juin 2014
Statut des stagiaires
12 juin 2014
Statut des stagiaires : Article 1er
12 juin 2014
Débat sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation
11 juin 2014
Charte de l'environnement : Article unique
27 mai 2014
Charte de l'environnement
27 mai 2014
Statut des stagiaires : Article additionnel après l'article 2
14 mai 2014
Statut des stagiaires : Article 4
14 mai 2014
Statut des stagiaires : Articles additionnels après l'article 1er
14 mai 2014
Statut des stagiaires : Article 2
14 mai 2014
Statut des stagiaires : Articles additionnels après l'article 7
14 mai 2014
Statut des stagiaires : Article 5
14 mai 2014
Statut des stagiaires : Vote sur l'ensemble
14 mai 2014
Statut des stagiaires : Article 1er (suite)
14 mai 2014
Statut des stagiaires : Article 1er (suite)
14 mai 2014
Statut des stagiaires
6 mai 2014
Statut des stagiaires : Article 1er (suite)
6 mai 2014
Statut des stagiaires : Article 1er
6 mai 2014
Questions orales : Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires
29 avr. 2014
Questions orales : Parité dans les élections de délégués de classe
29 avr. 2014
Questions orales : Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
29 avr. 2014
Statut des stagiaires
29 avr. 2014
Questions orales : Déscolarisation partielle ou totale de certains jeunes
29 avr. 2014
Débat sur la sécurité sociale des étudiants
3 déc. 2013
Questions orales : Crédit d'impôt recherche dans le secteur du service informatique et de l'édition de logiciel
29 oct. 2013
Questions cribles thématiques : Situation des universités françaises à l’heure de la rentrée 2013
10 oct. 2013
Questions d’actualité au Gouvernement : Florange
3 oct. 2013
Enseignement supérieur et recherche
3 juil. 2013
Enseignement supérieur et recherche : Article 38
3 juil. 2013