Jean Bacci
Jean Bacci
65 interventions, environ 17 000 mots du 19/11/2020 au 02/07/2026.
Débats
- Protection et souveraineté agricoles : Article 17 — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Après l’article 12 — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 11 — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 14 — 02/07/2026
- Protection et souveraineté agricoles : Article 5 (suite) — 01/07/2026
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Après l’article 25 — 24/06/2026
- Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : Discussion générale — 23/06/2026
- Questions d’actualité au Gouvernement : Reconversion des centrales à charbon en centrales à biomasse — 29/04/2026
- Loi de finances pour 2026 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural (suite) — 12/12/2025
- Financement de la sécurité sociale pour 2026 : Après l’article 9 quinquies — 21/11/2025
- Mandat d’élu local : Article 9 bis (suite) — 21/10/2025
- Intégration d’une commune à un PNN et à un PNR : Discussion générale — 20/10/2025
- Questions d’actualité au Gouvernement : Obligation légale de débroussaillement — 09/07/2025
- Amélioration de l’accès aux soins dans les territoires : Article 3 (suite) — 13/05/2025
- Face à la prédation du loup, comment assurer l’avenir du pastoralisme ? : Conclusion du débat — 16/01/2024
- Loi de finances pour 2024 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural — 08/12/2023
- Lutte contre le risque incendie — 29/06/2023
- Questions d’actualité au Gouvernement : Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires — 21/06/2023
- Lutte contre le risque incendie — 04/04/2023
- Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 : Après l’article 11 (priorité) — 24/01/2023
- Loi de finances pour 2023 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural — 30/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Article 45 — 30/11/2022
- Loi de finances pour 2023 : Après l’article 11 — 23/11/2022
- Questions d’actualité au Gouvernement : Négociations commerciales dans le secteur de l’agroalimentaire — 09/02/2022
- Questions d’actualité au Gouvernement : Prévention des feux de forêt — 27/10/2021
- Protection de la rémunération des agriculteurs — 21/09/2021
- Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification : Article 49 — 16/07/2021
- Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification : Articles additionnels après l’article 31 — 15/07/2021
- Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification : Articles additionnels après l’article 34 — 15/07/2021
- Lutte contre le dérèglement climatique : Articles additionnels après l’article 49 — 28/06/2021
- Lutte contre le dérèglement climatique : Articles additionnels avant l’article 22 — 17/06/2021
- Lutte contre le dérèglement climatique : Article 19 bis — 17/06/2021
- Hydroélectricité, transition énergétique et relance économique — 13/04/2021
- Questions d’actualité au Gouvernement : Population de loups — 31/03/2021
- Sécurité globale : Articles additionnels après l’article 6 quater — 17/03/2021
- Sécurité globale : Question préalable — 16/03/2021
- Questions orales : Révision des bases fiscales — 15/12/2020
- Loi de finances pour 2021 : Compte d’affectation spéciale : développement agricole et rural — 01/12/2020
- La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux : Débat interactif — 19/11/2020