Jean-Paul Alduy

Orateur
Jean-Paul Alduy

Portrait Vpe · CC BY-SA 3.0 · Wikimedia Commons

Jean-Paul Alduy

Interventions 157du 30/06/2004 au 16/02/2011
Mots, environ 33 473

Débats

DébatDate
Panneaux d'agglomération en langue régionale
Panneaux d'agglomération en langue régionale : Article unique (suite)
Questions cribles thématiques : Avenir de la filière photovoltaïque
Loi de finances pour 2011 : Travail et emploi
Loi de finances pour 2011
Dissimulation du visage dans l'espace public
Dissimulation du visage dans l'espace public : Article 1er
Rappels au règlement
Questions orales : Freins au développement de l'éolien dus à météo-france
Débat sur la fiscalité des énergies alternatives
Débat sur les conséquences de la sécheresse de 2003
Débat sur l'encadrement juridique de la vidéosurveillance
Loi de finances rectificative pour 2010 : Article additionnel après l'article 4 bis
Loi de finances pour 2010 : Travail et emploi
Loi de finances pour 2010 : Pouvoirs publics
Service civique
Engagement national pour l'environnement : Article 26
Engagement national pour l'environnement : Articles additionnels après l'article 23
Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement
Rappel au règlement
Contrats de partenariat : Article 1er
Contrats de partenariat
Questions orales : Développement des contrats de partenariat public-privé
Langues régionales ou minoritaires
Loi de finances pour 2008 : Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural
Droit opposable au logement : Article additionnel avant l'article 2 ou après l'article 5 ou avant l'article 6 (précédemment réservé)
Droit opposable au logement : Article 3
Droit opposable au logement : Articles additionnels avant l'article 2 ou après l'article 5 (précédemment réservés)
Droit opposable au logement
Engagement national pour le logement : Articles additionnels avant l'article 2
Fonction publique territoriale
Loi de finances pour 2006 : Politique des territoires
Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 4
Engagement national pour le logement : Article 2 (suite)
Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 4 ou avant l'article 5
Engagement national pour le logement : Articles additionnels après l'article 4
Financement de la sécurité sociale pour 2006 : Articles additionnels après l'article 14
Questions d'actualité au Gouvernement : Projet de loi « habitat pour tous »
spectacle vivant
Reconnaissance de la nation en faveur des français rapatriés
Loi de finances pour 2005 : IV. - Logement
Loi de finances pour 2005 : III. - ville et renovation urbaine (suite)
Loi de finances pour 2005 : IV. - plan
Loi de finances pour 2005 : Articles additionnels après l'article 26
Financement de la sécurité sociale pour 2005 : Article additionnel avant l'article 2
Cohésion sociale
aménagement, protection et mise en valeur du littoral
aménagement, protection et mise en valeur du littoral
Libertés et responsabilités locales : Article 49 bis
Libertés et responsabilités locales : Article 49 ter