Jean-Pierre Plancade

Orateur
JP

Jean-Pierre Plancade

Interventions 620du 06/04/2004 au 29/04/2014
Mots, environ 92 478

Débats

DébatDate
Taxe communale sur la consommation finale d’électricité
Indépendance de l'audiovisuel public : Articles additionnels après l’article 6 nonies
Indépendance de l'audiovisuel public : Articles additionnels après l'article 2 ter
Indépendance de l'audiovisuel public : Articles additionnels après l’article 4 bis
Indépendance de l'audiovisuel public
Indépendance de l'audiovisuel public : Article 1er
Indépendance de l'audiovisuel public : Vote sur l'ensemble
Indépendance de l'audiovisuel public : Article 6 octies
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 31
Instauration effective d'un pass navigo unique
Questions cribles thématiques : POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME DANS NOTRE PAYS
Devenir de la politique familiale en France
Réforme de la biologie médicale
Indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement : Article 17
Indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement
Versement des allocations familiales au service d'aide à l'enfance
Débat sur les enjeux et les perspectives de la politique spatiale européenne
Fiscalité numérique neutre et équitable
Cumul de l’allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels
Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle
Création d'une Haute autorité chargée du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales : Article 1er
Création d'une Haute autorité chargée du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales
Création d'une Haute autorité chargée du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales : Vote sur l'ensemble
Débat sur la police municipale
Débat sur la place des petites et moyennes entreprises dans notre économie
Création de la banque publique d'investissement – Nomination des dirigeants de BPI-Groupe
sécurité et Lutte contre le terrorisme
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation en syrie
Débat sur la réforme de la politique de la ville
Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : Vote sur l'ensemble
Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : Question préalable
Loi de finances pour 2013 : Article 39
Loi de finances pour 2013 : Vote sur la seconde délibération et sur l’ensemble de la première partie
Haute Autorité de l'expertise scientifique
Haute Autorité de l'expertise scientifique : Article 8
Haute Autorité de l'expertise scientifique : Vote sur l’ensemble
Écoles de production
Financement de la sécurité sociale pour 2013 : Article 15 (précédemment réservé)
Financement de la sécurité sociale pour 2013 : Articles additionnels après l'article 15 (précédemment réservés)
Financement de la sécurité sociale pour 2013 : Article 17
Financement de la sécurité sociale pour 2013 : Articles additionnels après l’article 11
Financement de la sécurité sociale pour 2013 : Discussion générale (suite)
Financement de la sécurité sociale pour 2013
Financement de la sécurité sociale pour 2013
Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc : Question préalable
Questions cribles thématiques : La dépense publique
Principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement : Articles additionnels après l'article 1er
Principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement : Vote sur l'ensemble
Principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement : Article 7
Principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement : Article 1er