Marie-Annick Duchêne

Orateur
MD

Marie-Annick Duchêne

Interventions 68du 09/12/2011 au 05/07/2016
Mots, environ 7 953

Débats

DébatDate
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 12 bis
République numérique : Article 34
République numérique : Articles additionnels après l’article 34
Lutte contre le crime organisé et le terrorisme : Article 18 (priorité)
Liberté de création, architecture et patrimoine : Article additionnel après l’article 26 septies
Liberté de création, architecture et patrimoine : Articles additionnels après l'article 26 quaterdecies
Liberté de création, architecture et patrimoine : Article 24 (suite)
Liberté de création, architecture et patrimoine : Article additionnel après l'article 19
Liberté de création, architecture et patrimoine : Article additionnel après l'article 6 bis
Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes : Vote sur l’ensemble
Droits des malades et des personnes en fin de vie : Article 3
Droits des malades et des personnes en fin de vie : Article 5
Modernisation de notre système de santé : Articles additionnels après l’article 51 quater
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 13 bis
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 8 quinquies
Loi de finances rectificative pour 2014 : Article 31 quater (nouveau)
Loi de finances pour 2015 : Article 44 quinquies (nouveau)
Loi de finances pour 2015 : Articles additionnels après l'article 44 ter
Loi de finances pour 2015 : Article 44 quater (nouveau)
Loi de finances pour 2015 : Article 54
Loi de finances pour 2015 : Articles additionnels après l'article 57 ter
Loi de finances pour 2015 : Article 50 bis (nouveau)
Exposition aux ondes électromagnétiques : Article 7
Refondation de l’école de la République : Article 30
Refondation de l’école de la République : Article 31
Refondation de l’école de la République : Article 24
Refondation de l’école de la République : Article 21
Refondation de l’école de la République : Articles additionnels après l'article 19
Refondation de l’école de la République : Article 27
Refondation de l’école de la République
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er
Mobilisation du foncier public en faveur du logement : Article 3
Financement de la sécurité sociale pour 2013 : Articles additionnels avant l’article 11
Questions d’actualité au Gouvernement : Violences scolaires
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 10
Rémunération pour copie privée
Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle