Nicolas Alfonsi

Orateur
NA

Nicolas Alfonsi

Interventions 372du 13/10/2004 au 02/07/2014
Mots, environ 106 138

Débats

DébatDate
Projet de loi relatif à la Délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral : Explications de vote
Débat sur la Corse et la réforme territoriale
Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales
Révision des condamnations pénales : Article 6
Révision des condamnations pénales : Article 1er
Révision des condamnations pénales
Révision des condamnations pénales : Article 3
Révision des condamnations pénales : Article 2
Reconnaissance du vote blanc aux élections : Article 1er
Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Questions d’actualité au Gouvernement : SNCM
Loi de finances rectificative pour 2013 : Articles additionnels après l'article 10 (suite)
Loi de finances rectificative pour 2013 : Articles additionnels après l'article 17
Loi de finances rectificative pour 2013 : Articles additionnels après l'article 21
Loi de finances rectificative pour 2013 : Articles additionnels après l'article 18
Loi de finances rectificative pour 2013 : Article 7 bis (nouveau)
Économie sociale et solidaire : Article 13
Contrôle des comptes des comités d’entreprise
Contrôle des comptes des comités d’entreprise : Article 1er
Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la République financier : Article 15
Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la République financier : Article 1er
Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la République financier
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur : Vote sur l'ensemble
Transparence de la vie publique : Vote sur l'ensemble
Transparence de la vie publique : Article 1er A
Transparence de la vie publique : Article 1er
Transparence de la vie publique : Article 11
Transparence de la vie publique : Article 17
Transparence de la vie publique : Article 12
Transparence de la vie publique : Article 19 bis
Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière : Article 20 bis (priorité)
Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la République financier
Enseignement supérieur et recherche : Article additionnel après l'article 42 bis
Enseignement supérieur et recherche : Articles additionnels après l’article 42 A
Enseignement supérieur et recherche : Article 47
Enseignement supérieur et recherche : Article 43 bis
Enseignement supérieur et recherche : Article 28
Enseignement supérieur et recherche : Article 37
Enseignement supérieur et recherche : Article 25
Enseignement supérieur et recherche : Article 26
Enseignement supérieur et recherche : Vote sur l'ensemble
Débat sur la loi pénitentiaire
Sécurisation de l'emploi : Article 1er (suite)
Sécurisation de l'emploi : Article 1er (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Vote sur l'ensemble
Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe : Explications de vote
Séparation et régulation des activités bancaires : Vote sur l'ensemble
Financement de la sécurité sociale pour 2013 : Article 11
Questions d'actualité au Gouvernement : Assassinats en corse