Bertrand Pancher

Orateur
BP

Bertrand Pancher

Interventions 2 597du 11/10/2011 au 03/06/2024
Mots, environ 343 343

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 15ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour un mouvement populaire
Membre Union des démocrates et indépendants

Débats

DébatDate
Accompagnement des malades et de la fin de vie : Article 5
Questions au Gouvernement : Lutte contre la fraude
Plan pour l’emploi des seniors après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage
Plan pour l’emploi des seniors après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage : Suspension et reprise de la séance
Questions au Gouvernement : Mesures d’économies budgétaires
Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile : Discussion générale
Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile : Article 1er
Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile : Explications de vote
Déclaration du Gouvernement relative à l’accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, suivie d’un débat et d’un vote
Projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse : Explications de vote
Décentralisation des politiques publiques agricoles
Décentralisation des politiques publiques agricoles : Suspension et reprise de la séance
Garantir le respect du droit à l’image des enfants : Discussion générale
Sécurité des élus locaux et protection des maires : Discussion générale
Sécurité des élus locaux et protection des maires : Présentation
Encadrer l’interventiondes cabinets de conseil privés : Discussion générale
Déclaration du Gouvernement et débat
Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse : Article unique (suite)
Contrôler l’immigration, améliorer l’intégration : Motion de rejet préalable
Questions au Gouvernement : Projet de loi sur l’immigration
Marché locatif en zone tendue : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Plan de modernisation des réseaux électriques
Saisie et confiscation des avoirs criminels : Explications de vote
Saisie et confiscation des avoirs criminels : Après l’article 1er
Saisie et confiscation des avoirs criminels : Discussion générale
Modèle économique des entreprises de crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Aide médicale de l’État
Respect du droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée : Discussion générale
Motion de censure : Discussion et vote
Projet de loi de finances pour 2024 : Investir pour la France de 2030 ; Plan de relance
Projet de loi de finances pour 2024 : Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Questions au Gouvernement : Situation en Israël
Questions au Gouvernement : Inflation
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Article 4
Livre VII du code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l’outre-mer : Discussion générale
Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique : Discussion générale
Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 : Article 3 (suite)
Questions au Gouvernement : Violences urbaines et réactivation du plan Borloo
Questions au Gouvernement : Déserts médicaux
Motion de censure : Discussion et vote
Gestion différenciée des compétences eau et assainissement : Article unique
Abrogation du recul de l’âge de départ à la retraite : Discussion générale
Abrogation du recul de l’âge de départ à la retraite : Suspension et reprise de la séance
Questions au Gouvernement : Fonctionnement des institutions
Inscrire le groupe militaire privé Wagner sur la liste des organisations terroristes : Discussion générale
Bâtir la société du bien vieillir en France : Rappels au règlement
Pour une politique ambitieuse du grand âge : Suspension et reprise de la séance
Reconnaissance et condamnation de l’Holodomor comme génocide : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Réforme des retraites
Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes : Article 1er A