Estelle Grelier

Orateur
EG

Estelle Grelier

Interventions 524du 02/10/2012 au 21/02/2017
Mots, environ 68 199

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Entre réforme territoriale et contraintes financières : quels outils et moyens pour les communes en zones rurales ?
Calcul du potentiel fiscal de communautés d'agglomération : Article 3 (nouveau)
Calcul du potentiel fiscal de communautés d'agglomération
Obligations comptables des partis politiques
Obligations comptables des partis politiques : Article 3 (nouveau)
Obligations comptables des partis politiques : Articles additionnels avant l’article 1er
Obligations comptables des partis politiques : Articles additionnels après l’article 2
Obligations comptables des partis politiques : Article 2
Obligations comptables des partis politiques : Articles additionnels après l’article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Situation des gîtes ruraux
Questions orales : Financement des groupements d’associations syndicales de propriétaires par les collectivités territoriales
Questions orales : Zones de revitalisation rurale
Questions orales : Transfert des zones d'activités économiques communales à l'échelon intercommunal
Questions orales : Compétences des collectivités territoriales en matière de tourisme
Questions orales : Surcoûts liés à l'insularité et dotations pour les îles bretonnes
Questions orales : Compétences des stations classées en matière de tourisme
Questions orales : Eaux pluviales urbaines
Questions orales : Schémas départementaux de coopération intercommunale
Questions orales : Transfert aux communes et intercommunalités de l'instruction des autorisations d'urbanisme
Questions orales : Accès des petits producteurs aux marchés des collectivités territoriales
Questions d’actualité au Gouvernement : Redécoupage de la carte des intercommunalités
Nouvelles organisations intercommunales et harmonisation de la fiscalité locale
Situation financière des communes et des intercommunalités
Questions orales : Compétence eau et assainissement des collectivités territoriales
Questions d’actualité au Gouvernement : Pérennisation du fonds de soutien pour les rythmes scolaires
Candidats remplaçants au conseil municipal
Candidats remplaçants au conseil municipal : Articles additionnels après l'article unique
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Article 2
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Article additionnel avant l'article 4
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Article 7
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Article 3
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Article 8
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Article 6
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Article 4
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Article additionnel après l’article 4
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Article 1er
Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : Article 2 ter
Économie bleue : Après l’article 16
Économie bleue : Article 14
Économie bleue : Après l’article 19
Économie bleue : Article 20
Économie bleue : Après l’article 13
Économie bleue : Après l’article 3 bis (suite)
Questions orales sans débat : Conséquences de la majoration des bases foncières en zone tendue
Projet de loi de finances pour 2016 : Article 58 (suite)
Projet de loi de finances pour 2016 : Article 61
Projet de loi de finances pour 2016 : Article 58
Projet de loi de finances pour 2016 : Après l’article 61
Projet de loi de finances pour 2016 : Article 58 (suite)