François Marc
François Marc
4 147 interventions, environ 564 741 mots du 04/05/2004 au 25/07/2017.
Débats
- Renforcement du dialogue social : Article 9 (priorité) — 25/07/2017
- Orientation des finances publiques et Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2016 — 20/07/2017
- Accord multilatéral sur l'échange des déclarations pays par pays — 26/01/2017
- Questions d’actualité au Gouvernement : Déficit public — 17/01/2017
- Littoral et changement climatique : Article 3 — 11/01/2017
- Littoral et changement climatique : Article 9 A (nouveau) — 11/01/2017
- Littoral et changement climatique : Articles additionnels après l'article 9 B — 11/01/2017
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 27 — 17/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 24 nonies — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l’article 24 — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l'article 23 — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Article 23 septies (nouveau) — 16/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l’article 20 — 15/12/2016
- Loi de finances rectificative pour 2016 — 15/12/2016
- Loi de finances pour 2017 — 24/11/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Redistribution fiscale — 03/11/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 35 — 12/10/2016
- Égalité et citoyenneté : Article 35 (suite) — 12/10/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 34 — 08/07/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Article 54 bis — 08/07/2016
- Orientation des finances publiques et règlement du budget 2015 — 07/07/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique – Orientation et protection des lanceurs d’alerte : Articles additionnels après l'article 28 bis — 07/07/2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Orientation et protection des lanceurs d’alerte — 04/07/2016
- Questions orales : Attractivité et développement économique dans les villes moyennes — 30/06/2016
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 2 — 14/06/2016
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Discussion générale (suite) — 13/06/2016
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s — 13/06/2016
- Lutte contre la fraude sociale : Demande de retrait de l’ordre du jour de la proposition de loi — 31/05/2016
- Lutte contre la fraude sociale — 31/05/2016
- Lutte contre la fraude sociale : Article 1er — 31/05/2016
- Protection du crédit immobilier français — 18/05/2016
- République numérique : Articles additionnels après l’article 41 quater — 02/05/2016
- République numérique : Articles additionnels après l’article 42 — 02/05/2016
- République numérique : Intitulé du projet de loi — 02/05/2016
- République numérique : Article 41 bis (nouveau) — 02/05/2016
- République numérique : Article 23 quater (nouveau) — 29/04/2016
- République numérique : Articles additionnels après l'article 23 quater — 29/04/2016
- Projet de programme de stabilité — 27/04/2016
- Projet de programme de stabilité (suite) — 27/04/2016
- République numérique — 26/04/2016
- République numérique : Article 1er ter — 26/04/2016
- Compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire — 23/03/2016
- Protection de la Nation : Explications de vote sur l’ensemble — 22/03/2016
- Convention fiscale avec la Suisse — 18/02/2016
- Questions orales : Circuits d'évasion fiscale organisée — 09/02/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Emploi — 19/01/2016
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 — 15/12/2015
- Loi de finances rectificative pour 2015 : Article 3 — 11/12/2015
- Loi de finances rectificative pour 2015 : Vote sur l'ensemble de la première partie — 11/12/2015