François Trucy

Orateur
François Trucy

Portrait Golmak · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

François Trucy

Interventions 448du 27/04/2004 au 07/07/2014
Mots, environ 62 840

Débats

DébatDate
Loi de finances rectificative pour 2014
Sécurisation des contrats de prêts structurés : Articles additionnels après l'article 3 bis
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence : Article 1er
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 8 (priorité)
Questions d'actualité au Gouvernement : Inondations dans le var
Questions d'actualité au Gouvernement : Avenir des institutions
Avenir et justice du système de retraites : Vote sur l’ensemble
Avenir et justice du système de retraites : Article 8
Avenir et justice du système de retraites : Articles additionnels après l'article 6
Avenir et justice du système de retraites : Article 3 (suite)
Avenir et justice du système de retraites : Article 4
Avenir et justice du système de retraites : Article 1er (suite)
Avenir et justice du système de retraites
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 8
Nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 20
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur : Vote sur l'ensemble
Consommation : Articles additionnels après l'article 9
Consommation
Séparation et régulation des activités bancaires
Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière : Article 9 septies B (nouveau)
Débat sur le bilan annuel de l'application des lois
Ėlection des sénateurs : Article 1er (suite)
Élection des sénateurs
Projet de programme de stabilité
Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 11 bis
Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Article 23
Sécurisation de l'emploi : Rappel au règlement
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er
Protection pénale des forces de sécurité et usage des armes à feu
Débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle (suite)
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 2
Système énergétique sobre, tarification de l’eau et éoliennes
Réforme de la biologie médicale : Article 7
Débat sur les inondations dans le Var et le sud-est de la France en novembre 2011
Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 : Vote sur l’ensemble
Programmation et gouvernance des finances publiques : Article 8
Programmation et gouvernance des finances publiques
Absentéisme scolaire
Logement : Articles additionnels après l'article 15
Logement : Articles additionnels après l'article 4
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 2 (suite)
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 1er (suite)
Loi de finances rectificative pour 2012
Loi de finances rectificative pour 2012
Loi de finances pour 2012 : Question préalable
Limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire : Article 3
Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l'article 47
Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l'article 47 ter