Frédéric Zgainski

Orateur
Frédéric Zgainski

Portrait J2vdme · CC BY-SA 4.0 · Wikimedia Commons

Frédéric Zgainski

Interventions 54du 17/11/2022 au 06/02/2024
Mots, environ 15 181

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 16ᵉ législature Assemblée nationale

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Plan Écophyto
Convention France-Moldavie pour l’élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale : Présentation
Marché locatif en zone tendue : Discussion générale
Marché locatif en zone tendue : Article 1er
Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique : Explications de vote
Questions orales sans débat : Centre pénitentiaire de Gradignan
Sécuriser et réguler l’espace numérique : Article 10 bis B
Industrie verte : Discussion générale
Industrie verte : Explications de vote
Industrie verte : Après l’article 11
Industrie verte : Article 7 (suite)
Protocole sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives : Discussion générale
Accords France-Sénégal et France-Sri Lanka autorisant l’exercice d’une activité professionnelle par les conjoint des agents des missions officielles : Discussion générale
Industrie verte : Article 1er bis A (suite)
Industrie verte : Discussion générale
Industrie verte : Avant l’article 1er
Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque : Après l’article 24
Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque : Après l’article 37
Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque : Article 3
Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque : Discussion générale
Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid : Discussion générale
Questions orales sans débat : Réouverture de gares à Cestas
Bâtir la société du bien vieillir en France : Article 3
Amendements à la convention portant création de l’Organisation maritime internationale : Discussion générale
Premier amendement et protocole à la convention d’Espoo : Discussion générale
Questions orales sans débat : Moyens attribués à la DFCI Nouvelle-Aquitaine
Questions au Gouvernement : Guichet unique
Accords sur le partage de l’information maritime et sur la coordination des opérations en mer dans l’océan Indien occidental : Discussion générale
Réforme de la voie professionnelle : Suspension et reprise de la séance
Accélération de la production d’énergies renouvelables : Article 11 decies (précédemment réservé - suite)
Convention sur la manipulation de compétitions sportives : Présentation
Défendre un accord ambitieux lors de la conférence sur la diversité biologique : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Gaspillage alimentaire
Accord France-Royaume-Uni relatif à la sûreté des navires à passagers dans la Manche : Discussion générale