Jacques Gautier
Jacques Gautier
476 interventions, environ 99 888 mots du 27/07/2007 au 17/12/2016.
Débats
- Loi de finances rectificative pour 2016 : Articles additionnels après l’article 31 sexies — 17/12/2016
- Opérations extérieures de la France — 19/10/2016
- Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Article 27 A — 11/07/2016
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2016 — 21/06/2016
- Usage des drones civils — 17/05/2016
- République numérique : Articles additionnels après l’article 23 ter (priorité) — 28/04/2016
- OTAN : protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux — 15/03/2016
- Rapport au Parlement relatif aux conditions d’emploi des forces armées lorsqu’elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population — 15/03/2016
- Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages : Articles additionnels avant le chapitre Ier — 21/01/2016
- Loi de finances pour 2016 : Défense — 27/11/2015
- Dialogue social et emploi : Article 10 — 20/07/2015
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 — 17/07/2015
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 : Explications de vote sur l’ensemble — 15/07/2015
- Accord France–États-Unis d’Amérique relatif à l’indemnisation de victimes de la Shoah — 09/07/2015
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 — 08/07/2015
- Protection des installations civiles abritant des matières nucléaires — 20/05/2015
- Débat sur l’avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concurrence — 12/05/2015
- Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article additionnel après l’article 35 undecies — 17/04/2015
- Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article additionnel après l'article 35 duodecies — 17/04/2015
- Débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire — 02/04/2015
- Prostitution : Discussion générale (suite) — 30/03/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Articles additionnels après l'article 17 bis (précédemment réservés) (suite) — 22/01/2015
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Articles additionnels après l'article 18 — 12/12/2014
- Expulsion des squatteurs de domicile : Vote sur l’ensemble — 10/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État — 03/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Défense — 03/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Action extérieure de l’État — 01/12/2014
- Questions d'actualité au Gouvernement : MÉTHODOLOGIE ET PROCESSUS DÉCISIONNEL DANS L’ÉLABORATION DES GRANDS PROJETS — 30/10/2014
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : Vote sur la seconde délibération, la deuxième partie et l’ensemble du projet de loi — 22/07/2014
- Exposition aux ondes électromagnétiques : Vote sur l'ensemble — 26/06/2014
- Politique de développement et de solidarité internationale — 23/06/2014
- Activités privées de protection des navires : Article 9 — 15/05/2014
- Débat sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français — 07/01/2014
- Loi de finances rectificative pour 2013 : Article 19 — 13/12/2013
- Questions d'actualité au Gouvernement : Rythmes scolaires — 12/12/2013
- Questions d'actualité au Gouvernement : Situation économique et fiscale — 12/12/2013
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 19 et 20 décembre 2013 (suite) : Débat interactif et spontané — 11/12/2013
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 — 10/12/2013
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Articles additionnels après l’article 33 — 21/10/2013
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Demande de réserve — 21/10/2013
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 — 21/10/2013
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Article 5 — 21/10/2013
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Article 3 — 21/10/2013
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Article 6 — 21/10/2013
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Article 2 et rapport annexé (précédemment réservés) — 21/10/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 18 bis (précédemment réservé) — 04/10/2013
- Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 12 (précédemment réservé) (suite) — 04/10/2013
- Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale — 28/05/2013
- Loi de finances pour 2013 : Articles additionnels après l'article 18 — 26/11/2012
- Stratégie et financement européens pour les régions ultrapériphériques — 19/11/2012