Jean-Claude Frécon

Orateur
JF

Jean-Claude Frécon

Interventions 405du 01/12/2004 au 25/05/2016
Mots, environ 57 313

Débats

DébatDate
Liberté de la création, architecture et patrimoine : Article 22
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février 2016
Questions orales : Implantations d'antennes relais
Simplification de la vie des entreprises
Questions orales : Campagnes de mesures de la qualité de l'air
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique de la famille
Loi de finances rectificative pour 2013
Loi de finances rectificative pour 2013 : Article additionnel après l’article 10
Loi de finances rectificative pour 2013
Financement du service public de l’assainissement : Article unique
Financement du service public de l’assainissement
Rôle des banques et acteurs financiers dans l’évasion des ressources financières
Questions cribles thématiques : Accès à la justice et justice de proximité
Loi de finances pour 2014 : Articles additionnels après l'article 7 quater
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 63 (priorité)
Accès au logement et urbanisme rénové : Article 8
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au Parlement européen
Consommation : Article additionnel après l'article 6
Consommation : Article 11
Consommation
Débat sur la situation en Syrie
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013
Élection des sénateurs : Demande de renvoi à la commission
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 23
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral : Article 2
Création d'une Haute autorité chargée du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales : Article 1er
Loi de finances pour 2013
Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc : Article 1er (suite)
Questions cribles thématiques : La dépense publique
Prélèvements obligatoires. - Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017
Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc
Loi de finances rectificative pour 2012
Loi de finances rectificative pour 2012 : Articles additionnels après l'article 27
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 30
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 27
Loi de finances rectificative pour 2012 : Article 4 (supprimé)
Loi de finances rectificative pour 2012 : Articles additionnels après l'article 8
Loi de finances rectificative pour 2012
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2011
Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat (suite)
Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : Vote sur l’ensemble
Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : Article additionnel après l'article 17 quinquies
Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l'article 21 (suite)
Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l’article 33
Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l’article 16 (suite)
Convention fiscale avec la République de Panama : Article unique
Quatrième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l'article 13
Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l’article 47 sexies (suite)
Loi de finances pour 2012
Équilibre des finances publiques : Vote sur l'ensemble