Jean-Pierre Moga

Orateur
JM

Jean-Pierre Moga

Interventions 248du 06/12/2017 au 07/06/2023
Mots, environ 47 420

Débats

DébatDate
Questions d’actualité au Gouvernement : Transfert de sans-abri parisiens sans concertation avec les élus des communes d’accueil
Douane : Après l’article 9
Construction de nouvelles installations nucléaires : Vote sur l’ensemble
Questions d’actualité au Gouvernement : Impact sur les petits hôpitaux de la loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 : Article 7 (suite)
Questions orales : Soutien au secteur du transport routier
Construction de nouvelles installations nucléaires : Article 1er
Construction de nouvelles installations nucléaires : Discussion générale (suite)
Construction de nouvelles installations nucléaires : Après l’article 4
Construction de nouvelles installations nucléaires : Question préalable
Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise
Hausse des prix de l’énergie pour les collectivités territoriales
Loi de finances pour 2023 : Recherche et enseignement supérieur
Questions d’actualité au Gouvernement : Quelles leçons tirer de l’assassinat de vanesa à tonneins ?
Loi de finances pour 2023 : Après l’article 5
Financement de la sécurité sociale pour 2023 : Article 8
Production d’énergies renouvelables : Article 11
Production d’énergies renouvelables : Après l’article 15
Production d’énergies renouvelables : Article 17
Production d’énergies renouvelables : Article 11 decies (nouveau)
Production d’énergies renouvelables : Après l’article 1er ter
Développement de l’agrivoltaïsme : Article unique
Développement de l’agrivoltaïsme : Motion d’ordre
Développement de l’agrivoltaïsme : Vote sur l’ensemble
Transformer l’essai de l’innovation : un impératif pour réindustrialiser la France
Loi de finances rectificative pour 2022 : Après l’article 9 A
Loi de finances rectificative pour 2022 : Article 6
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat : Article 18 bis
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat : Vote sur l’ensemble
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat : Après l’article 6 bis
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat : Article 7
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat : Article 9
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat : Article 7 bis (nouveau)
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat : Après l’article 7
Énergie et pouvoir d’achat : quel impact de la politique du Gouvernement ? : Suite du débat d’actualité
Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques : Débat interactif
Questions orales : Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche
Développement de l’agrivoltaïsme en France
Questions d’actualité au Gouvernement : Accompagnement des enfants handicapés hors temps scolaire
Favorisation de l’habitat en zones de revitalisation rurale
La perte de puissance économique de la France (notamment en termes de compétitivité, d’innovation et de recherche) et ses conséquences sur la situation sociale et le pouvoir d’achat
Souveraineté énergétique française : Débat interactif
Accès au foncier agricole : Article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Rapport rte et avenir du mix énergétique français
Questions orales : Permanence des soins et désertification médicale
Maintien des barrages hydroélectriques dans le domaine public
Protection de la rémunération des agriculteurs : Vote sur l’ensemble
Protection de la rémunération des agriculteurs : Article 2 bis E
Lutte contre le dérèglement climatique : Articles additionnels après l’article 53 bis
Lutte contre le dérèglement climatique : Article 50