Marc Massion

Orateur
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Marc Massion

Interventions 581du 15/07/2004 au 27/11/2013
Mots, environ 102 906

Débats

DébatDate
Loi de finances pour 2014 : Article 41 et participation de la france au budget de l’union européenne
Loi de finances pour 2013 : Participation de la france au budget de l’union européenne
Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire
Mesures conservatoires en matière de procédures de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire : Vote sur l'ensemble
Questions d'actualité au Gouvernement : Transports aériens
Quatrième loi de finances rectificative pour 2011
Loi de finances pour 2012 : Question préalable
Loi de finances pour 2012 : Article 47 sexdecies (nouveau)
Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l'article 47 ter
Loi de finances pour 2012 : Article 30 et participation de la france au budget de l’union européenne
Loi de finances pour 2012 : Articles additionnels après l’article 2
Loi de finances pour 2012
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 : Articles additionnels après l'article 1er A
Exercice du droit de préemption : Articles additionnels avant l'article 1er
Loi de finances pour 2011 : Article 57 sexies (nouveau)
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 58 bis
Loi de finances pour 2011 : Article additionnel après l'article 57 sexies
Loi de finances pour 2011 : Article 77
Loi de finances pour 2011 : Modification du calendrier budgétaire
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 77
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 77 bis
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 77 quinquies
Loi de finances pour 2011 : Article additionnel avant l'article 77
Loi de finances pour 2011 : Article 77 bis (nouveau)
Loi de finances pour 2011
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 14
Loi de finances rectificative pour 2010 : Articles additionnels avant l'article 3
Réforme des collectivités territoriales : Articles additionnels après l'article 1er
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l'article 48 sexies
Loi de finances pour 2010 : Outre-mer
Loi de finances pour 2010 : Articles additionnels après l'article 33
Loi de finances pour 2010 : Article 2 (priorité) (suite)
Loi de finances pour 2010 : Article 2 (priorité)
Loi de finances pour 2010
Loi de finances pour 2010
Contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises
Contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises : Articles additionnels après l’article 4
Développement économique de l'outre-mer : Article 31
Développement économique de l'outre-mer : Articles additionnels après l'article 32
Développement économique de l'outre-mer : Article 19
Développement économique de l'outre-mer : Article 18
Développement économique de l'outre-mer : Article 20
Développement économique de l'outre-mer : Division et articles additionnels avant l'article 16
Développement économique de l'outre-mer : Article 27
Développement économique de l'outre-mer : Article additionnel avant l’article 20
Développement économique de l'outre-mer : Article 22
Développement économique de l'outre-mer : Article additionnel après l’article 26
Développement économique de l'outre-mer : Articles additionnels après l'article 25
Développement économique de l'outre-mer : Article 20 bis
Développement économique de l'outre-mer : Article additionnel après l'article 20 ou après l'article 22