Marcel-Pierre Cléach
Marcel-Pierre Cléach
189 interventions, environ 43 025 mots du 13/05/2004 au 19/11/2013.
Débats
- Conditions d'attribution de la carte du combattant : Article 3 — 19/11/2013
- Conditions d'attribution de la carte du combattant — 19/11/2013
- Conditions d'attribution de la carte du combattant : Article 1er — 19/11/2013
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 : Demande de réserve — 21/10/2013
- Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au Parlement européen — 18/09/2013
- Transparence de la vie publique — 09/07/2013
- Débat sur la politique européenne de la pêche — 25/04/2013
- Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports — 11/02/2013
- Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc : Exception d’irrecevabilité — 08/11/2012
- Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc — 25/10/2012
- Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre — 24/01/2012
- Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre : Article 1er — 24/01/2012
- Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre : Article 2 — 24/01/2012
- Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre : Vote sur l'ensemble — 24/01/2012
- Loi de finances pour 2012 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite) — 24/11/2011
- Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique — 30/06/2011
- Contentieux et procédures juridictionnelles — 14/04/2011
- Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Article additionnel après l'article 2 — 10/02/2011
- Adaptation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques : Article 3 — 10/02/2011
- Télécommunications : Articles additionnels après l'article 3 — 08/12/2010
- Questions d'actualité au Gouvernement : Clause de revoyure taxe professionnelle — 17/06/2010
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche — 18/05/2010
- Victimes des essais nucléaires français — 22/12/2009
- Loi de finances pour 2010 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation — 02/12/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 2 — 09/11/2009
- Victimes des essais nucléaires français — 14/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Article 3 — 14/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Article 2 — 14/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Article additionnel après l'article 6 — 14/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Article 1er — 14/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Articles additionnels après l'article 7 — 14/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Vote sur l'ensemble — 14/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Article 4 — 14/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français : Article 7 — 14/10/2009
- Débat sur la politique de l’État en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches — 05/05/2009
- Gendarmerie nationale : Article additionnel après l'article 10 — 17/12/2008
- Protection du secret des sources des journalistes — 05/11/2008
- Diffamations, injures ou provocations commises par l'intermédiaire d'Internet — 04/11/2008
- Questions d'actualité au Gouvernement : L'avenir des relations france-gabon — 03/04/2008
- Loi de finances pour 2008 : Ville et logement — 07/12/2007
- Questions d'actualité au Gouvernement : Contrôle des élections en russie — 29/11/2007
- Questions orales : Règles de constructibilité aux abords des exploitations agricoles — 19/12/2006
- Loi de finances pour 2007 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation — 30/11/2006
- Droit de préemption et protection des locataires en cas de vente d'un immeuble : Articles additionnels avant l'article 1er — 29/03/2006
- Droit de préemption et protection des locataires en cas de vente d'un immeuble : Article 1er — 29/03/2006
- Droit de préemption et protection des locataires en cas de vente d'un immeuble : Article 1er bis — 29/03/2006
- Droit de préemption et protection des locataires en cas de vente d'un immeuble — 29/03/2006
- Réserve militaire et service de défense : Article 4 — 08/02/2006
- Réserve militaire et service de défense : Article 10 — 08/02/2006
- Engagement national pour le logement : Article 9 — 26/11/2005