Michel Berson
Michel Berson
217 interventions, environ 40 034 mots du 02/11/2011 au 20/07/2017.
Débats
- Questions d'actualité au Gouvernement : Conférence nationale des territoires (ii) — 20/07/2017
- Calcul du potentiel fiscal de communautés d'agglomération — 16/02/2017
- Calcul du potentiel fiscal de communautés d'agglomération : Vote sur l’ensemble — 16/02/2017
- Déclaration du gouvernement suivie d'un débat — 14/12/2016
- Loi de finances pour 2017 — 24/11/2016
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 : Explications de vote sur l’ensemble — 22/11/2016
- Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat : Vote sur l'ensemble — 26/10/2016
- Adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat — 26/10/2016
- Travail, dialogue social et parcours professionnels — 19/07/2016
- Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes — 04/02/2016
- Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes : Article 25 — 04/02/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Révision constitutionnelle — 14/01/2016
- Débat sur le thème « Les incidences du crédit d’impôt recherche sur la situation de l’emploi et de la recherche dans notre pays » — 12/01/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Stratégie nationale de la recherche — 15/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Articles additionnels après l'article 39 undecies — 07/12/2015
- Loi de finances pour 2016 : Recherche et enseignement supérieur — 27/11/2015
- Questions orales : Fonctionnement de l'établissement public de paris-saclay — 21/07/2015
- Questions d'actualité au Gouvernement : Agriculture — 16/07/2015
- Orientation des finances publiques et règlement du budget de l’année 2014 — 09/07/2015
- Questions d'actualité au Gouvernement : Redécoupage électoral pour les élections départementales — 09/04/2015
- Transition énergétique : Article 31 bis — 17/02/2015
- Transition énergétique : Article 33 — 17/02/2015
- Transition énergétique : Articles additionnels après l'article 34 ter — 17/02/2015
- Transition énergétique : Article 34 — 17/02/2015
- Loi de finances pour 2015 : Articles additionnels après l'article 50 quinquies — 05/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Articles additionnels après l'article 57 ter — 03/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Recherche et enseignement supérieur — 03/12/2014
- Loi de finances pour 2015 : Question préalable — 20/11/2014
- Loi de finances pour 2015 — 20/11/2014
- Questions orales : Arrêt du réacteur nucléaire osiris et risque de pénurie de radioéléments à usage médical — 21/10/2014
- Sécurisation des contrats de prêts structurés — 17/07/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 — 07/07/2014
- Loi de finances rectificative pour 2014 : Articles additionnels après l'article 1er — 07/07/2014
- Charte de l'environnement — 27/05/2014
- Projet de programme de stabilité pour 2014-2017 — 29/04/2014
- Questions d’actualité au Gouvernement : Annonces sur la décentralisation — 10/04/2014
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat — 09/04/2014
- Questions d’actualité au Gouvernement : Découpage électoral — 09/01/2014
- Rôle des banques et acteurs financiers dans l’évasion des ressources financières — 05/12/2013
- Loi de finances pour 2014 : Article 43 et état A annexé — 27/11/2013
- Loi de finances pour 2014 : Organisation de la discussion — 21/11/2013
- Questions d'actualité au Gouvernement : Politique de l'innovation — 14/11/2013
- Questions orales : Crédit d'impôt recherche dans le secteur du service informatique et de l'édition de logiciel — 29/10/2013
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 10 (précédemment réservé) — 03/10/2013
- Questions orales : Amélioration de la régularité du RER D — 23/07/2013
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012 — 04/07/2013
- Orientation des finances publiques — 04/07/2013
- Enseignement supérieur et recherche : Article 47 — 21/06/2013
- Enseignement supérieur et recherche : Article 56 bis B (nouveau) — 21/06/2013
- Enseignement supérieur et recherche : Article 48 — 21/06/2013