Michel Houel

Orateur
MH

Michel Houel

Interventions 450du 16/12/2004 au 28/01/2016
Mots, environ 70 745

Débats

DébatDate
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat : Article 2
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat : Articles additionnels après l'article 1er
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat : Article 1er
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat : Articles additionnels après l'article 2
Chambres de commerce et d'industrie et chambres de métiers et de l'artisanat
Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs : Article 8
Débat sur le bilan annuel de l'application des lois
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 20
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 22 bis B
Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 19
Questions orales : Permis de construire
Questions orales : Centre de l'établissement public d'insertion de la défense de montry en seine-et-marne
Questions d'actualité au Gouvernement : Taxe de séjour
Questions d'actualité au gouvernement : Charges patronales pesant sur les emplois à domicile
Questions orales : Durée de validité de la carte d'identité et profession de photographe
Consommation : Article 4 bis A (priorité)
Questions orales : Sécurité sociale des élus
Prévention des inondations
Diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports : Articles additionnels après l'article 6
Questions orales : Dotation compensatoire aux communes liée à l'établissement des passeports biométriques
Questions d'actualité au Gouvernement : Situation des départements
Débat sur les conditions de la réussite à l’école
Questions orales : Financement de la lutte contre les chenilles processionnaires
Devenir des permis exclusifs de recherche d’hydrocarbures conventionnels et non conventionnels
Loi de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur
Protection de l’identité
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique
Exercice du mandat local
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Vote sur l'ensemble
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Articles additionnels après l'article 2
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Articles additionnels après l’article 4
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Article 2
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Articles additionnels après l’article 1er
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Article 1er bis (nouveau)
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Article additionnel avant l'article 1er
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Article 1er
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique : Discussion générale
Protection de l’identité
Questions d'actualité au Gouvernement : Bons chiffres de l'emploi
Questions d'actualité au Gouvernement : Budget et effectifs de l'éducation nationale
Questions cribles thématiques : L’apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l’apprentissage
Urbanisme commercial : Article 2 (précédemment réservé)
Urbanisme commercial : Article 1er
Questions d’actualité au Gouvernement : Taxis low cost
Alimentation en eau et assainissement : Article additionnel après l’article 2
Alimentation en eau et assainissement
Alimentation en eau et assainissement : Vote sur l'ensemble
Alimentation en eau et assainissement : Article 1er
Alimentation en eau et assainissement : Article 2
Simplification et amélioration de la qualité du droit : Article additionnel après l'article 27 ter