Michel Vergoz

Orateur
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Michel Vergoz

Interventions 238du 10/11/2011 au 31/05/2016
Mots, environ 22 938

Débats

DébatDate
Lutte contre la fraude sociale : Demande de retrait de l’ordre du jour de la proposition de loi
Lutte contre la fraude sociale : Article 1er
Questions d'actualité au Gouvernement : Attractivité de la france (II)
Expérimentation territoriale pour la lutte contre le chômage de longue durée : Article 1er
Organisation de la manutention dans les ports maritimes : Article 5
Organisation de la manutention dans les ports maritimes : Vote sur l'ensemble
Modernisation de notre système de Santé : Article 5
Modernisation de notre système de santé : Article 1er (suite)
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 3 quater B
Croissance, activité et égalité des chances économiques : Article 2 (suite)
Transition énergétique : Article 50
Questions d'actualité au Gouvernement : Politique pénale
Loi de finances pour 2015 : Enseignement scolaire
Loi de finances pour 2015 : Article 57 bis (nouveau)
Loi de finances pour 2015 : Outre-mer
Loi de finances pour 2015 : Article 57
Loi de finances pour 2015
Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines
Avenir et justice du système de retraites : Article 1er
Avenir et justice du système de retraites
Avenir et justice du système de retraites : Article 20
Avenir et justice du système de retraites : Vote sur l'ensemble
Conditions d'attribution de la carte du combattant
Conditions d'attribution de la carte du combattant : Article 1er
Économie sociale et solidaire : Article 1er
Avenir et justice du système de retraites : Article 26 bis (nouveau)
Avenir et justice du système de retraites : Article 4
Questions orales : Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA)
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur : Vote sur l'ensemble (suite)
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au Parlement européen
Accélération des projets de construction
Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er (suite)
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Article 1er
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Articles additionnels avant l’article 1er (suite)
Motion référendaire sur le projet de loi relatif au mariage pour couples de personnes de même sexe : Explications de vote
Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Exception d’irrecevabilité
Régime social du bonus exceptionnel outre-mer
Questions d'actualité au Gouvernement : Emploi
Questions d'actualité au Gouvernement : Suites de la manifestation contre le mariage pour tous
Versement des allocations familiales au service d'aide à l'enfance : Vote sur l'ensemble
Questions d'actualité au Gouvernement : Financement du grand paris
Débat sur la situation à Mayotte
Création du contrat de génération : Vote sur l'ensemble
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 7 et 8 février 2013 : Questions-réponses
Questions orales : Réserve parlementaire
Questions cribles thématiques : Hébergement d'urgence
Simplification des normes applicables aux collectivités LOCALES : Article 18
Création de la banque publique d'investissement : Article 4