Pierre Gosnat

Orateur
PG

Pierre Gosnat

Interventions 234du 04/10/2011 au 01/03/2012
Mots, environ 15 571

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti communiste français

Débats

DébatDate
Renforcement de la peine d’interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants : Motion de rejet préalable
Renforcement de la peine d’interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants : Discussion d’une proposition de loi
Renforcement de la peine d’interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants : Discussion générale
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Lecture définitive
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Motion de rejet préalable
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Explication de vote
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Discussion générale
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Lecture définitive
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Discussion générale
Questions au gouvernement : Raffinerie Petroplus
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Après l’article 1er
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 2
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Article 1er (suite)
Refonte de la carte intercommunale : Explications de vote
Formation des maîtres : Motion de rejet préalable
Questions orales sans débat : Suppressions de postes dans l’académie de Créteil
Questions orales sans débat : Conséquences de l’application de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités
Questions au Gouvernement : TVA sociale
Questions au Gouvernement : Mesures annoncées par le Président de la République
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Motion de rejet préalable
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien : Discussion générale
Droit au rapprochement familial pour les détenus condamnés : Discussion générale
Questions au Gouvernement : Dégradation de la note de la France par une Agence de notation
Questions au Gouvernement : Chiffres de la sécurité
Questions au Gouvernement : Visite du ministre des Affaires étrangères en Birmanie
Questions au Gouvernement : Lutte contre la pauvreté
Questions au Gouvernement : Emploi
Questions au Gouvernement : Alourdissement de l’impôt sur le revenu et de la TVA
Questions au Gouvernement : Encadrement des mineurs délinquants
Questions au Gouvernement : Réduction de la dépense publique
Questions au Gouvernement : Prime de Noël
Questions au Gouvernement : Situation de l’emploi
Questions au Gouvernement : Grève et service minimum dans le secteur aérien
Questions au Gouvernement : Psa
Questions au Gouvernement : Accord européen
Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine : Explications de vote
Encadrement des prix des produits alimentaires : Explications de vote
Questions au Gouvernement : Centre pénitentiaire de Nouméa
Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine : Discussion générale
Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine : Discussion d’une proposition de loi
Questions au Gouvernement : Fermeture de l’usine Honeywell
Questions au Gouvernement : Suppressions d'emplois
Questions au Gouvernement : Insonorisation des logements riverains des aéroports
Questions au Gouvernement : Plan d’équilibre des finances publiques
Questions au Gouvernement : Emploi des personnes handicapées
Questions au Gouvernement : Plan d’équilibre des finances publiques
Questions au Gouvernement : Politique économique
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 64