Yannick Botrel
Yannick Botrel
368 interventions, environ 115 693 mots du 09/12/2008 au 20/02/2020.
Débats
- Action du Gouvernement en faveur de l’agriculture : Débat interactif — 20/02/2020
- Loi de finances pour 2020 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales — 03/12/2019
- Loi de finances pour 2020 : Compte d’affectation spéciale : développement agricole et rural — 03/12/2019
- Loi de finances pour 2020 : Investissements d’avenir — 02/12/2019
- Loi de finances pour 2020 : Article 26 — 26/11/2019
- Loi de finances pour 2020 : Article 27 — 26/11/2019
- Régression de la place de l’agriculture française sur les marchés internationaux : Débat interactif — 01/10/2019
- Questions orales : Homologations des véhicules agricoles — 02/07/2019
- Zone euro : Débat interactif — 30/04/2019
- Loi de finances pour 2019 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales — 01/12/2018
- Loi de finances pour 2019 : Articles additionnels après l’article 77 quater — 01/12/2018
- Questions d’actualité au Gouvernement : Finances des collectivités territoriales — 15/05/2018
- « Américains accidentels » concernés par le FATCA — 15/05/2018
- Prévention de l’érosion de la base d’imposition et du transfert de bénéfices — 19/04/2018
- Questions orales : Situation fiscale des « américains accidentels » — 06/03/2018
- Libre-échange entre l’Union européenne, l’Australie et la Nouvelle-Zélande : Proposition de résolution européenne sur les directives de négociation en vue d’un accord de libre-échange entre l’union européenne et l’australie, d’une part, et la nouvelle-zél — 21/02/2018
- Libre-échange entre l’Union européenne, l’Australie et la Nouvelle-Zélande — 21/02/2018
- Développement durable des territoires littoraux : Article 9 — 30/01/2018
- Loi de finances rectificative pour 2017 : Article 13 ter (nouveau) — 15/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Article 49 — 07/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Article 49 bis (nouveau) — 07/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales — 07/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural — 07/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Article additionnel après l’article 49 ter — 07/12/2017
- Loi de finances pour 2018 : Article 49 ter (nouveau) — 07/12/2017
- Collectivités locales : Débat interactif — 22/11/2017
- Questions orales : Financement des sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural — 21/11/2017
- Ratification d'ordonnances relatives à la santé : Article additionnel après l'article 2 — 11/10/2017
- Questions orales : Éligibilité aux aides de la fondation du patrimoine des villes à secteur sauvegardé — 25/07/2017
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 5 — 13/07/2017
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Article 9 (suite) — 13/07/2017
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Articles additionnels après l'article 14 — 12/07/2017
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique : Seconde délibération — 12/07/2017
- Littoral et changement climatique : Article 9 A (nouveau) — 11/01/2017
- Loi de finances rectificative pour 2016 — 15/12/2016
- Sauvegarde et valorisation de la filière élevage — 23/11/2016
- Questions orales : Accès des petits producteurs aux marchés des collectivités territoriales — 19/07/2016
- Gestion des risques en agriculture — 30/06/2016
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s : Article 21 — 21/06/2016
- Questions orales : Mise en œuvre des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés — 09/02/2016
- Questions d'actualité au Gouvernement : Situation de l'agriculture — 02/02/2016
- Débat sur le thème « La forêt française en questions » — 12/01/2016
- Loi de finances pour 2016 : Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et rural — 30/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales — 25/11/2015
- Loi de finances pour 2016 : Article 58 quinquies (nouveau) — 25/11/2015
- Débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement — 17/11/2015
- Charte européenne des langues régionales ou minoritaires — 27/10/2015
- Questions orales : Situation des conciliateurs de justice — 27/10/2015
- Questions d'actualité au Gouvernement : Indemnités des élus dans les syndicats de communes — 20/10/2015
- Nouvelle organisation territoriale de la République : Article 17 septdecies AA — 29/05/2015