Yves Dauge

Orateur
YD

Yves Dauge

Interventions 127du 04/05/2004 au 26/01/2011
Mots, environ 40 962

Débats

DébatDate
Patrimoine monumental de l'État : Article additionnel après l'article 1er A
Patrimoine monumental de l'État : Article 5
Patrimoine monumental de l'État : Article 1er
Patrimoine monumental de l'État : Article 6
Patrimoine monumental de l'État : Vote sur l'ensemble
Patrimoine monumental de l'État : Articles additionnels après l’article 11
Patrimoine monumental de l'État
Loi de finances pour 2011 : Articles additionnels après l'article 67 (priorité)
Loi de finances pour 2011
Réforme des retraites
Action extérieure de l'État
Engagement national pour l'environnement : Article 11
Engagement national pour l'environnement : Article 14 (réservé)
Loi de finances pour 2009 : Article additionnel avant l'article 40
Loi de finances pour 2009 : Article 42
Loi de finances pour 2009
Loi de finances pour 2009 : Culture
Loi de finances pour 2009
Loi de finances pour 2009 : Article additionnel avant l'article 59 octies
Loi de finances pour 2009 : Compte spécial : Prêts à des États étrangers
Loi de finances pour 2008 : Compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale
Accords avec les Émirats Arabes Unis relatifs au musÉe universel d'Abou Dabi
Accords avec les Émirats Arabes Unis relatifs au musÉe universel d'Abou Dabi : Vote sur l'ensemble
libertés des Universités
Création de l'établissement public CulturesFrance
Loi de finances pour 2007 : Compte d'affectation spéciale : Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale
Loi de finances pour 2007 : Aide publique au développement
Loi de finances pour 2007 : Compte de concours financiers : Accords monétaires internationaux
quartiers en difficulté
Convention relative à la diversité des expressions culturelles
Politique de l'archéologie préventive
Parcs nationaux et parcs naturels marins
Loi de finances pour 2006 : Article additionnel après l'article 60 ter
Loi de finances pour 2006 : Article 61
Loi de finances pour 2006 : Compte d'affectation spéciale : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale
règlement définitif du budget de 2004 : Débat sur les crédits du ministère de la culture et de la communication
Avenir de l'école : Discussion générale (suite)
spectacle vivant
Loi de finances pour 2005
Simplification du droit : Article 13
Simplification du droit : Article 12
Simplification du droit : Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence
Simplification du droit : Article 7
Soutien à la consommation et à l'investissement : Article 8
Soutien à la consommation et à l'investissement : Article additionnel après l'article 8
Développement des territoires ruraux : Article 50 (priorité)
Développement des territoires ruraux : Article 49 (priorité)
Développement des territoires ruraux : Article 48 (priorité)
développement des territoires ruraux : Suite de la discussion d'un projet de loi