Alain Dufaut

Orateur
AD

Alain Dufaut

Interventions 308du 27/05/2004 au 07/01/2020
Mots, environ 59 740

Débats

DébatDate
Plan d’action en faveur des territoires ruraux : Débat interactif
Politique sportive
Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l’éducation : Article 1er
Politique sportive : Débat interactif
Politique sportive : Conclusion du débat
Amélioration de la trésorerie des associations
Engagement associatif
Lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux
Prévention des violences lors des manifestations et sanction de leurs auteurs
Lutte contre la fraude : Article 4
Les infrastructures routières à la suite de la présentation du rapport du Conseil d’orientation des infrastructures du 1er février 2018 : Débat interactif
Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Loi de finances pour 2018 : Compte d’affectation spéciale : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Loi de finances pour 2018 : Immigration, asile et intégration
Accueil des gens du voyage
Questions d'actualité au Gouvernement : Réforme de la taxe d’habitation (I)
Questions d'actualité au Gouvernement : Téléphonie mobile
Efficacité de la justice pénale : Discussion générale (suite)
Délégations de compétences en matière de transports scolaires
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Articles additionnels après l'article 7
Éthique du sport et compétitivité des clubs
Éthique du sport et compétitivité des clubs : Article 7 bis (nouveau)
Stabilisation du droit de l'urbanisme : Articles additionnels après l'article 12
La France et l’Europe face à la crise au Levant
Questions orales : Naturoptère de sérignan-du-comtat dans le vaucluse
Lutte contre la fraude sociale
Questions d’actualité au Gouvernement : Enseignements de langues et de cultures d'origine
Projet de programme de stabilité
Questions d'actualité au Gouvernement : Dotation financière des communes
Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme
Questions d'actualité au Gouvernement : Déroulement des festivals de l'été
Dialogue social et emploi : Article 20
Dialogue social et emploi
Débat : « Quel avenir pour les colonies de vacances ? » (suite)
Débat : « Quel avenir pour les colonies de vacances ? »
Questions d'actualité au Gouvernement : Découpage cantonal
Questions d'actualité au Gouvernement : Retraites des anciens combattants
Normes européennes en matière de détachement des travailleurs
Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage
Questions orales : Dépenses engagées par la banque publique d'investissement
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et le mandat de représentant au Parlement européen
Refondation de l’école de la République
Refondation de l’école de la République
Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire
Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers intercommunaux, et modification du calendrier électoral
Création des zones d'exclusion pour les loups
Questions d'actualité au Gouvernement : Hébergement d’urgence
Débat sur les inondations dans le Var et le sud-est de la France en novembre 2011
Reconnaissance de la répression d’une manifestation à Paris le 17 octobre 1961
Logement