André Dulait
André Dulait
299 interventions, environ 59 864 mots du 06/04/2004 au 23/07/2014.
Débats
- Égalité réelle entre les femmes et les hommes — 23/07/2014
- Programmation militaire pour les années 2014 à 2019 — 21/10/2013
- Représentation des Français établis hors de France : Article 29 quater (nouveau) — 19/03/2013
- Création de la banque publique d'investissement : Article 4 — 11/12/2012
- Majoration des droits à construire — 06/03/2012
- Loi de finances pour 2012 : Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien — 28/11/2011
- Conseillers territoriaux : Question préalable — 04/07/2011
- Contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre — 08/06/2011
- Questions cribles thématiques : Situation en afghanistan — 03/03/2011
- Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive — 01/03/2011
- Bilan et avenir de l’Union pour la Méditerranée — 16/02/2011
- Orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure : Article 23 ter — 19/01/2011
- Reconversion des militaires — 22/12/2010
- Lutte contre la piraterie et police de l’État en mer — 22/12/2010
- Loi de finances pour 2011 — 26/11/2010
- Maisons départementales des personnes handicapées : Articles additionnels après l’article 14 bis (suite) — 25/10/2010
- Réforme des retraites — 07/10/2010
- Orientations des finances publiques pour 2011 — 08/07/2010
- Questions d'actualité au Gouvernement : Sommet Afrique-France — 03/06/2010
- Lutte contre la piraterie et police de l’État en mer : Article 6 — 06/05/2010
- Lutte contre la piraterie et police de l’état en mer — 06/05/2010
- Lutte contre la piraterie et police de l’État en mer : Article additionnel après l'article 6 — 06/05/2010
- Lutte contre la piraterie et police de l’État en mer : Article 2 — 06/05/2010
- Débat sur le coût des 35 heures pour l’État et la société : Orateurs des groupes — 31/03/2010
- Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Projet de loi — 25/02/2010
- Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Article additionnel après l'article 3 — 25/02/2010
- Installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation : Vote sur l'ensemble — 25/02/2010
- Motion référendaire sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales — 20/01/2010
- Loi de finances pour 2010 : Action extérieure de l’État — 30/11/2009
- Loi de finances pour 2010 : Défense — 30/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 14 — 09/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 10 — 08/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales : Article 3 — 07/11/2009
- Entreprise publique La Poste et activités postales — 07/11/2009
- Débat sur la situation des départements d’outre-mer : III- Débat interactif et spontané — 20/10/2009
- Victimes des essais nucléaires français — 14/10/2009
- Engagement national pour l'environnement : Article 42 — 05/10/2009
- Engagement national pour l'environnement : Articles additionnels après l'article 23 — 29/09/2009
- Repos dominical : Question préalable — 21/07/2009
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 — 15/07/2009
- Débat sur le service civil volontaire — 10/06/2009
- Modification du règlement du Sénat : Article 28 — 02/06/2009
- Modification du règlement du Sénat : Vote sur l'ensemble — 02/06/2009
- Modification du Règlement du Sénat — 02/06/2009
- Débat sur la politique agricole commune — 28/04/2009
- Développement et modernisation des services touristiques : Article 15 — 08/04/2009
- Développement et modernisation des services touristiques : Rappel au règlement — 08/04/2009
- Politique étrangère — 25/03/2009
- Questions d'actualité au Gouvernement : Conclusions du rapport balladur — 05/03/2009
- Mise en œuvre du Grenelle de l'environnement : Article 19 — 03/02/2009